Décision n° 07A004DR04 du 1^er janvier 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de l’UMR n° 8000 - Laboratoire de chimie physique

Délégation Ile-de-France Sud

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. nº 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 010097DCAJ du 18-10-2001 ; DEC. n° 060039DAJ du 19-01-2006 ; contrat quadriennal de développement 2006-2009 du 08-11-2006.

Art. 1^er. - Composition du conseil

Le conseil de l’unité constitué au sein de l’UMR n° 8000 comprend les 20 membres suivants :

Membres de droit :

– Mehran MOSTAFAVI, directeur de l’unité

– Pascal PERNOT, directeur adjoint

– Christiane ALBA-SIMIONESCO, directrice adjointe

– Mireille MOULIN, secrétaire générale

Membres élus :

– Fabrice AUDONNET, maître de conférence

– David LAUVERGNAT, chargé de recherche

– Philippe MAITRE, directeur de recherche

– Fabienne MEROLA, directrice de recherche

– Hynd REMITA, chargé de recherche

– Jacqueline RIDARD, maître de conférence

– Bernard ROUSSEAU, chargé de recherche

– Frédéric DA COSTA, assistant ingénieur

– Aurore GALLOS, technicienne

– Abdelfattah HALIM, assistant ingénieur

– Jean-Philippe LARBRE, assistant ingénieur

– Pierre Arnaud ARTOLA, doctorant

– Cécile DALLE FERRIER, doctorante

Membres nommés :

– Audrey GAYRAL, assistante ingénieure

– Agnés TRAVERSE, directrice de recherche

– Alexandre DAZZI, maître de conférence.

Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de l’unité seront affichés dans les locaux de l’unité.

La durée du mandat des membres du conseil de l’unité est fixée à 2 ans.

Art. 2. - Organisation des élections

Modalités du scrutin : suffrage direct et scrutin plurinominal à 1 tour.

Sont électeurs :

Les membres permanents de l’unité (chercheurs, enseignants-chercheurs, ITA) et les membres non permanents présents dans l’unité depuis plus d’un an (doctorants, post-doctorants).

Sont éligibles :

Tout électeur est éligible.

Modalités de publicité des résultats :

Affichage dans les locaux de l’unité.

Tout membre du conseil de laboratoire quittant définitivement l'unité où il exerçait ses fonctions cesse de faire partie de ce conseil et doit, selon qu'il en aura été membre élu ou nommé, y être remplacé par voie d'élection ou de nomination.

Art. 3. - Compétence

Le conseil de l’unité a un rôle consultatif.

Il exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. En particulier, le conseil se prononce sur la titularisation des personnels ingénieurs et techniciens de la recherche.

Art. 4. - Fonctionnement

Le conseil de l’unité est présidé par le directeur de l'unité. Il se réunit au moins trois fois par an. Il est convoqué par son président soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du tiers de ses membres.

Le conseil peut entendre, sur invitation de son président, toute personne participant aux travaux de l'unité, ou appelée à titre d'expert sur un point de l'ordre du jour.

Le président arrête l'ordre du jour de chaque séance ; celui-ci comporte toute question, relevant de la compétence du conseil de laboratoire, inscrite à l'initiative de son président ou demandée par plus d'un tiers des membres de ce conseil. L'ordre du jour est affiché, huit jours avant la réunion, dans les locaux de l'unité.

Le président établit, signe et assure la diffusion d'un relevé de conclusions de chacune des séances.

Un règlement intérieur arrête, en tant que de besoin, les autres règles de fonctionnement.

Art. 5. - Publication

La présente décision sera affichée dans les locaux de l’unité mixte de recherche et publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Gif-sur-Yvette, le 1^er janvier 2007.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Ile-de-France Sud,
Jean-Paul CARESSA