Décision n° 07D016DR18 du 1^er mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8090 - Laboratoire génomique et physiologie moléculaire des maladies métaboliques

Délégation Nord – Pas-de-Calais et Picardie

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. – Il est créé un conseil de laboratoire, à partir du 1^er décembre 2006, au sein de l’unité UMR n° 8090 intitulée « Laboratoire génomique et physiologie moléculaire des maladies métaboliques ».

Art. 2. – Le conseil de laboratoire comprend 14 membres :

• 2 membres de droit,

• 10 membres élus

• 2 membres nommés

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité.

Art. 3. – Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Lille, le 1^er mars 2007.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie,
Jean-Benoist DUBURCQ