Textes signalés

Premier ministre

Arrêté du 13 février 2007 portant nomination du président du comité du service public de la diffusion du droit par l’internet.

JO du 14-02-2007, p.  2750, texte n° 53

M. Philippe Bélaval, conseiller d’Etat, est nommé président du comité du service public de la diffusion du droit par l’internet à compter du 19 février 2007.

Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 8 février 2007 portant approbation d’une élection à l’Académie des sciences morales et politiques - M. Juncker (Jean-Claude).

JO du 09-02-2007, p. 2493, texte n° 51

Est approuvée l’élection par l’Académie des sciences morales et politiques de M. Jean-Claude Juncker au siège de membre associé étranger en remplacement de M. Léopold Sédar Senghor.

Décret du 31 janvier 2007 portant nomination du directeur du centre d’étude de l’emploi - M. Ralle (Pierre).

JO du 02-02-2007, texte n° 65

Décret du 20 février 2007 portant nomination du directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (enseignements supérieurs) - M. Hautier (Jean-Paul).

JO du 22-02-2007, p. 3280, texte n° 88

M. Jean-Paul Hautier, professeur des universités, est nommé en qualité de directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.

Décret du 23 février 2007 portant approbation d’une élection à l’Académie des inscriptions et belles-lettres - M. Lavagne d’Ortigue (Henri).

JO du 25-02-2007, p. 3480, texte n° 32

Est approuvée l’élection par l’Académie des inscriptions et belles-lettres de M. Henri Lavagne d’Ortigue au siège de membre titulaire devenu vacant, du fait du décès de M. Jean Irigoin.

Décret du 23 février 2007 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 25-02-2007, texte n° 33

M. Jacques Teulon, directeur de recherche de 2^e classe du Centre national de la recherche scientifique, en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l’université Paris-VI, est intégré dans ledit corps à compter du 1^er janvier 2007.

Décret du 1^er mars 2007 portant intégration (enseignements supérieurs) - M. Collot (Johann).

JO du 03-03-2007, texte n° 56

M. Johann Collot, directeur de recherche de 2^e classe du Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Grenoble-I, est intégré dans ledit corps à compter du 1^er septembre 2006.

Arrêté du 18 janvier 2007 portant nomination au conseil d’administration de la Casa de Velázquez.

JO du 01-02-2007, p.1969, texte n° 55

Est nommé membre du conseil d’administration de la Casa de Velázquez : M. Roland Etienne, professeur à l’université Paris-I, ancien directeur de l’Ecole française d’Athènes, en qualité de personnalité exerçant ou ayant exercé des fonctions de direction d’un établissement public d’enseignement supérieur.

Arrêté du 25 janvier 2007 portant nomination du directeur adjoint chargé de la recherche et des relations internationales à l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

JO du 31-01-2007, p. 1901, texte n° 70

M. Yves Winkin, professeur des universités à l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud (lettres et sciences humaines), est nommé directeur adjoint chargé de la recherche et des relations internationales à compter du 1^er février 2007.

Arrêté du 26 janvier 2007 portant nomination au comité scientifique de l’Observatoire de la vie étudiante.

JO du 08-02-2007, p. 2432, texte n° 67

Est nommé président du comité scientifique de l’Observatoire de la vie étudiante : M. Olivier Galland, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique.
Sont nommés, notamment, membres du comité scientifique de l’Observatoire de la vie étudiante au titre des personnalités choisies au sein des organismes nationaux de recherche : Mme Marry (Catherine), directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; M. Trognon (Alain), administrateur de l’Institut national de la statistique et des études économiques.
L’arrêté du 11 janvier 2002 portant nomination au comité scientifique de l’Observatoire de la vie étudiante est abrogé.

Arrêté du 6 février 2007 portant approbation de l’élection du vice-président de l’Académie nationale de médecine.

JO du 16-02-2007, p. 2871, texte n° 73

Est approuvée l’élection par l’Académie nationale de médecine de M. Marc Gentilini pour l’année 2007 en qualité de vice-président de cette académie.

Arrêté du 13 février 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 21-02-2007, p. 3081, texte n° 36

Arrêté du 14 février 2007 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient.

JO du 22-02-2007, p. 3280, texte n° 93

Est nommé membre du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient jusqu'au 20 juillet 2008 : M. Jean-Claude Waquet, président de l'Ecole pratique des hautes études (EPHE).

Arrêté du 16 février 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche pédagogique.

JO du 24-02-2007, p. 3396, texte n° 90

Sont nommés, notamment, membres du conseil d’administration de l’Institut national de recherche pédagogique : en qualité de représentants du ministre chargé de la recherche : M. Casella (Philippe), chargé de mission dans le département sectoriel « sciences de l’homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l’innovation ; suppléante : Mme Thibault (Françoise), chargée de mission dans le département sectoriel « sciences de l’homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l’innovation.

Arrêté du 19 février 2007 relatif à l’élection des membres du Conseil national des universités.

JO du 24-02-2007, p. 3373, texte n° 36

Les élections des membres des sections du Conseil national des universités, à l’exception des sections 39, 40 et 41, se déroulent du 17 septembre au 16 octobre 2007.

Arrêté du 20 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture d'un examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe.

JO du 28-02-2007, texte n° 46

Le nombre des emplois offerts à cet examen professionnel est fixé à 30. A partir du 25 avril 2007, une procédure de préinscription est à la disposition des candidats à l'adresse suivante : http://www.education.gouv.fr/personnel/itrf.
La clôture des inscriptions est fixée au 22 mai 2007.

Arrêté du 20 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture d'un examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle.

JO du 28-02-2007, texte n° 47

Le nombre des emplois offerts à cet examen professionnel est fixé à 96. A partir du 25 avril 2007, une procédure de préinscription est à la disposition des candidats à l'adresse suivante : http://www.education.gouv.fr/personnel/itrf.
La clôture des inscriptions est fixée au 22 mai 2007.

Arrêté du 26 février 2007 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d’apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l’Ecole française d’Athènes.

JO du 06-03-2007, p. 4274, texte n° 63

La commission chargée de vérifier les titres et d’apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l’Ecole française d’Athènes pour l’année 2007-2008 comprend notamment Mme Sabine Fourrier, chargée de recherche au CNRS et M. Jean-Charles Moretti, directeur de recherche au CNRS.

Enseignement supérieur et recherche

Arrêté du 12 février 2007 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 22-02-2007, texte n° 94

Mme Agnès Lezin est nommée déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Martinique à compter du 1^er février 2007.

Arrêté du 14 février 2007 portant nomination à la commission de génie génétique.

JO du 23-02-2007, p. 3320, texte n° 55

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable et du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche en date du 14 février 2007, est nommée membre de la commission de génie génétique : sur proposition du ministre chargé de la recherche : Mme Evelyne Coppin, en remplacement de Mme Anne Petitjean, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Ministère de la fonction publique

Décret n° 2007-202 du 14 février 2007 portant extension de la prime spécifique d’installation.

JO du 16-02-2007, p. 2862, texte n° 28

Arrêté du 24 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 26 mai 2003 fixant les montants moyens annuels de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des administrations centrales.

JO du 17-02-2007, texte n° 25

Dans le tableau de l'article 1^er de l'arrêté du 26 mai 2003 susvisé, les mots : « à partir du 8^e échelon » sont remplacés par les mots : « dont l'indice brut est supérieur à 380 ».

Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie

Arrêté du 7 février 2007 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Agence nationale de la recherche.

JO du 21-02-2007, p. 3076, texte n° 20

Budget et réforme de l'État

Décret n° 2007-229 du 20 février 2007 relatif à la cession des immeubles appartenant à l'Etat ou à ses établissements publics et affectés à un service public.

JO du 22-02-2007, p. 3262, texte n° 33

Arrêté du 24 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1971 pris en application du décret n° 65-845 du 4 octobre 1965 relatif au paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations et de leurs accessoires servis à des fonctionnaires et à des agents des services civils de l'Etat.

JO du 21-02-2007, p. 3076, texte n° 28

Ministère de la santé et des solidarités

Décision du 12 février 2007 portant nomination d’un rapporteur auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament.

JO du 25-02-2007, p.  3480, texte n° 36

M. Ari Chaouat est nommé rapporteur auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l’année 2007.

Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement

Arrêté du 26 janvier 2007 relatif au prix de la vocation scientifique et technique des jeunes filles.

JO du 14-02-2007, p. 2721, texte n° 6

Le prix a pour but d’encourager les jeunes filles qui, dans le cadre de leur projet professionnel, font le choix de s’orienter vers les formations scientifiques et techniques de l’enseignement supérieur dans lesquelles elles sont minoritaires.
Son montant est de 1 000 €. Le nombre de prix attribués pour l’ensemble du territoire métropolitain et les départements et collectivités d’outre-mer est fixé à 600.

Industrie

Arrêté du 29 janvier 2007 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l’industrie pétrolières.

JO du 06-02-2007, texte n° 51

Sont nommés, notamment, membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l’industrie pétrolières : le représentant du ministre chargé de l’éducation nationale ; le représentant du ministre chargé de la recherche.
M. Gérard Grau, ancien conseiller scientifique du directeur général de l’Institut français du pétrole (IFP) et ancien directeur de l’Institut océanographique de Paris, est nommé président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l’industrie pétrolières.
Le secrétariat général de la commission sera assuré par l’Institut français du pétrole, sous la responsabilité de M. Jean Trapy, chargé de recherche.

Ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer

Décret du 8 février 2007 portant nomination du directeur général de l’Institut géographique national - M. Wachenheim (Michel).

JO du 09-02-2007, texte n°  62

Ministère de la culture et de la communication

Décret n° 2007-174 du 8 février 2007 modifiant le décret n° 90-1026 du 14 novembre 1990 relatif à la Réunion des musées nationaux.

JO du 09-02-2007, p. 2491, texte n° 24

Arrêté du 12 janvier 2007 portant extension de l’agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du pôle d’archéologie interdépartemental rhénan.

JO du 31-01-2007, p. 1898, texte n° 50

Arrêté du 18 janvier 2007 portant nomination à la commission du Fonds national pour l’archéologie préventive.

JO du 16-02-2007, p. 2875, texte n° 93

Commission générale de terminologie et de néologie.

Vocabulaire de la culture

JO du 16-02-2007, p.  2889, texte n° 138

Salle d’époque
Domaine : Muséologie.
Définition : Espace réunissant un ensemble d’éléments destinés à reconstituer un décor typique d’un moment dans l’histoire du goût.
Équivalent étranger : period room.

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’université d’Orleans, années 2004 – 2007.

CON070020DPA du 21-02-2007

UMR n° 6005 - Institut de chimie organique et analytique (ICOA)

A compter du 1^er janvier 2007, M. Olivier MARTIN, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 6005 - Institut de chimie organique et analytique (ICOA), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université Francois Rabelais Tours, années 2004 – 2007.

CON070021DPA du 21-02-2007

UMR n° 6083 – Laboratoire de mathématiques et phyisque théorique (LMPT)

Partenaires : CNRS/Université François Rabelais Tours

A compter du 1^er octobre 2006, M. Hector GIACOMINI, professeur des universités, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 6083 - Laboratoire de mathématiques et physique théorique (LMPT), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université de Bretagne occidentale, années 2004 - 2007.

CON070014DPA du 07-02-2007

UMR n° 6523 - Laboratoire de physique des océans (LPO)

Partenaires : CNRS/Université de Bretagne occidentale

A compter du 1^er janvier 2007, M. Michel ARHAN, directeur de recherche, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 6523 - Laboratoire de physique des océans (LPO), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Mme Bach Lien HUA.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université de Poitiers, années 2004 - 2007.

CON070013DPA du 31-01-2007

UMR n° 6532 – Hydrogéologie, argiles, sols et altérations (HydrASA)

Partenaires : CNRS/Université de Poitiers

A compter du 1^er avril 2006, Mme Sabine PETIT, chargée de recherche au CNRS, est nommée directrice adjointe de l’UMR n° 6532 - Hydrogéologie, argiles, sols et altérations (HydrASA), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Daniel BEAUFORT.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université Henri Poincaré - Nancy 1, années 2005 – 2008.

CON070024DPA du 12-02-2007

UMR n° 7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications

Partenaires : CNRS/Université Henri Poincaré - Nancy 1

A compter du 1^er janvier 2007, M. Jamel BOUGDIRA, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Bernard WEBER.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université Marc Bloch - Strasbourg 2, années 2005 – 2008.

CON070022DPA du 21-02-2007

UMR n° 7044 - Etude des civilisations de l'Antiquité : de la préhistoire à Byzance

Partenaires : CNRS/Université Marc Bloch - Strasbourg 2

A compter du 1^er septembre 2006, M. Dominique BEYER, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 7044 - Etude des civilisations de l'Antiquité : de la préhistoire à Byzance, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université Louis Pasteur Strasbourg 1, années 2005 - 2008.

CON070027DPA du 01-03-2007

UMR n° 7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg

Partenaires : CNRS/Université Louis Pasteur Starsbourg 1

A compter du 1^er janvier 2007, M. Olivier BIENAYMÉ, astronome, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Jean-Marie HAMEURY.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), années 2006 - 2009.

CON070016DPA du 07-02-2007

UMR n° 8032 - Etudes turques et ottomanes

Partenaires : CNRS/EHESS

A compter du 1^er janvier 2007, Mme Nathalie CLAYER, directrice de recherche, est nommée directrice-adjointe de l’UMR n° 8032 - Etudes turques et ottomanes, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), années 2006 - 2009.

CON070025DPA du 23-02-2007

UMR n° 8036 - Centre de recherches politiques Raymond Aron

Partenaires : CNRS/EHESS

A compter du 1^er janvier 2007, M. Patrice GUENIFFEY, directeur de recherche, est nommée directeur de l’UMR n° 8036 - Centre de recherches politiques Raymond Aron, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), années 2006 - 2009.

CON070018DPA du 07-02-2007

UMR n° 8097 – Centre Maurice Halbwachs

Partenaires : CNRS/EHESS

A compter du 1^er janvier 2007, M. Michel FORSE, directeur de recherche 2^ème classe, est nommée directeur adjoint de l’UMR n° 8097 - Centre Maurice Halbwachs, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), années 2006 - 2009.

CON070015DPA du 07-02-2007

UMR n° 8170 – Centre Asie du Sud-Est

Partenaires : CNRS/EHESS

A compter du 1^er janvier 2006, l’UMR n° 8170 - Le monde insulindien/Asie du Sud-Est, change d’intitulé pour devenir « Centre Asie du Sud-Est ». Cette modification est effective jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), années 2006 - 2009.

CON070026DPA du 23-02-2007

UMR n° 8178 – Institut Marcel Mauss

Partenaires : CNRS/EHESS

A compter du 1^er février 2007, M. Philippe URFALINO, directeur de recherche, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 8178 – Institut Marcel Mauss, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
A compter du 1^er février 2007, M. Nicolas DODIER, directeur d’étude à l’EHESS, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 8178 – Institut Marcel Mauss, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École normale supérieure de Paris, années 2006 - 2009.

CON070023DPA du 07-02-2007

UMR n° 8538 – Laboratoire de géologie de l’Ecole normale supérieure de Paris

Partenaires : CNRS/ENS Paris

A compter du 1^er juillet 2006, M. Christian CHOPIN, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 8538 - Laboratoire de géologie de l’Ecole normale supérieure de Paris, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Bruno GOFFE.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), années 2006 - 2009.

CON070017DPA du 07-02-2007

UMR n° 8560 - Centre Alexandre Koyré

Partenaires : CNRS/EHESS

A compter du 1^er janvier 2007, Mme Thérèse CHARMASSON, Conservateur du patrimoine, Ministère de la Culture, est nommée directrice-adjointe de l’UMR n° 8560 - Centre Alexandre Koyré, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de developpement de l’université Paris Sud 11, années 2006-2009.

CON070019DPA du 14-02-2007

UMR n° 8612 - Physico-chimie, pharmacotechnie, biopharmacie

Partenaires : CNRS/Université Paris Sud 11

A compter du 1^er janvier 2007, M. Elias FATTAL, professeur des universités, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 8612 - Physico-chimie, pharmacotechnie, biopharmacie, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.