Décision n° 070021DR01 du 1^er mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 841 - Institut de recherche et d'histoire des textes

Délégation Paris B

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 841 du CNRS « Institut de recherche et d'histoire des textes » dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 19 membres :

• La directrice, la directrice-adjointe, membres de droit ;

• 12 membres élus :

• 5 membres nommés ;

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement du laboratoire à savoir le 31 décembre 2010.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992.

Art. 4. – Publication

La présente décision sera affichée dans les locaux de l’unité propre de recherche du CNRS n° 841.

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 1^er mars 2007.

Le délégué régional Paris B,
Tony ROULOT