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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. Art. 1er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 5159. Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres : 1. membres de droit : 3 – le directeur de l'unité ; – les 2 directeurs adjoints 2. membres élus : 8 – 2 ITA, – 5 chercheurs/enseignants-chercheurs, – 1 doctorant/post-doctorant 3. membres nommés : 4 La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Grenoble, le 31 janvier 2007.
Pour le directeur général et par délégation : |