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Vu D. n° 82-933 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 040115DAJ du 08-12-2004 ; DEC. n° 060043DAJ du 19-01-2006 mod.
Art. 1er. - Le comité spécial d’hygiène et sécurité (CSHS) pour la délégation Centre-Poitou-Charentes est composé des membres suivants :
1.- Cinq représentants de l’administration
Titulaires :
– Mme Josette ROGER, Déléguée régionale, Présidente
– M. Damien MONCOQ, Ingénieur de prévention et sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes
– M. Thierry MAGALLON, Physiologie de la reproduction et des comportements, UMR n° 6175
– M. Sébastien PATURANCE, Transgénèse et archivage d’animaux modèles, UPS n° 44
– Mme Marie-Louise SABOUNGI, Centre de recherche sur la matière divisée, UMR n° 6619
Suppléants :
– M. Fabien DURAND, Centre d’études et de recherches par irradiation, UPR n° 33
– M. Yves GERVAIS, Laboratoire d’études aérodynamiques, UMR n° 6609
– M. Bernard GRATUZE, Institut de recherche sur les archéomatériaux, UMR n° 5060
– M. Jean-Claude MAURIZOT, Centre de biophysique moléculaire, UPR n° 4301
– M. Jean-Michel POUVESLE, Groupe de recherches sur l’énergétique en milieux ionisés, UMR n° 6606
2.- Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives
SGEN-CFDT
Titulaires :
– M. Jean-Louis DELFAU, Institut de combustion aérothermique réactivité et environnement, UPR n° 3021
– M. Michel DROUET, Laboratoire de métallurgie physique, UMR n° 6630
Suppléants :
– M. Jean-Marie PERRIARD, Transgénèse et archivage d’animaux modèles, UPS n° 44
– M. Christian REFIN, Laboratoire d’études aérodynamiques, UMR n° 6609
SNCS-FSU
Titulaires :
– Mme Martine MONDON, Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles, UMR n° 6514
Suppléant :
– M. Patrick SIMON, Centre de recherches sur les matériaux à haute température, UPR n° 4212
SNTRS-CGT
Titulaires :
– M. Pascal BADRIGNANS, Institut de recherche et d’histoire des textes, UPR n° 841
– M. André LACROIX, Centre d’études biologiques de Chizé, UPR n° 1934
– M. Hervé DOREAU, Laboratoire de combustion et détonique, UPR n° 9028
Suppléant :
– M. Alain DUFOUR, Transgénèse et archivage d’animaux modèles, UPS n° 44
SNIRS-CGC : incapacité à mandater un représentant.
Art. 2. - Invités permanents :
– M. Thierry ARTUSO, Adjoint à la Déléguée régionale,
– Dr Christiane DEBARRE, Médecin de prévention coordinateur,
– M. François GUERIN, Coordinateur national de prévention et de sécurité du CNRS
Les invités permanents assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative.
Art. 3. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS et assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative.
Art. 4. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.
Art. 5. - Le Président peut inviter, à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le CNRS a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.
Art. 6. - La durée du mandat des membres du CSHS est fixée à deux ans.
Art. 7. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Orléans, le 26 avril 2007.
La déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes,
Josette ROGER