Décision n° 070052DR01 du 16 mai 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8155 - Centre de recherche sur les civilisations chinoise, japonaise et tibétaine

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8155 du CNRS « Centre de recherche sur les civilisations Chinoise, Japonaise et Tibétaine » dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 10 membres :

– Le directeur, les deux directeurs-Adjoints, membres de droit ;

– 5 membres élus :

• 3 pour le Collège des Chercheurs et enseignants-chercheurs ;

• 1 pour le Collège des Ingénieurs et Techniciens ;

• 1 pour le Collège des doctorants ;

– 2 membres nommés ;

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement du laboratoire à savoir le 31 décembre 2009.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 16 mai 2007.

Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT