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Décision n° 070016DRH du 6 mars 2007 modifiant la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2006

Direction des ressources humaines

Vu D. n° 84-431 du 06-06-1984 mod. ; demande des intéressés ; avis favorable de l'organisme d'origine ; DEC. n° 060050DRH du 01-06-2006.

Art. 1er. - L'article I de la décision susvisée est modifié et complété commme suit :

La ligne suivante est ajoutée :

 

Nom

Prénom

Département Mathématiques, physique, planète et univers

M. KOSELEFF

Pierre-Vincent

Art. 2. - Les modalités d'accueil en délégation sont décidées par le directeur général.

Les conventions d'accueil en délégation mentionnées à l'article 14 du décret du 6 juin 1984 susvisé sont établies conformément aux dispositions indiquées sur le tableau en annexe. Ce tableau annule et remplace celui annexé à la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 6 mars 2007.

Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,
Alain RESPLANDY-BERNARD