Textes signalés

Premier ministre

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française).

JO du 31-05-2007, p. 9940, texte n° 23

Conservation de la biodiversité et politique agricole commune de l’Union européenne. Des mesures agro-environnementales à la conditionnalité environnementale. Université Paul-Cézanne - Aix-Marseille-III, Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC), sous la direction d’Isabelle Doussan et Jérôme Dubois.
Sur un territoire européen et français modelé depuis des siècles par l’activité agricole, les cadres politiques, juridiques et économiques régissant l’agriculture évoluent très rapidement. La question agricole a progressivement délaissé le monde des producteurs et des administrations pour devenir un débat de société. A mi-chemin entre production agricole et maintien de la biodiversité, entre construction paysagère et modes d’occupation de l’espace, cet ouvrage a pour ambition de démontrer l’ampleur des questions abordées par la réforme actuelle de la politique agricole commune (PAC).
La question agricole telle qu’ici traitée renvoie bien à deux questions d’ordre politique. Dans un monde toujours plus urbain, quelle place accorder aux espaces naturels et agricoles et à leur biodiversité ? Entre économie de marché et fonds publics pour l’environnement, quelle part de richesse collective accorder à la nature ?
Le dialogue entre dix-sept chercheurs venus de disciplines aussi diverses que le droit, l’écologie, l’aménagement de l’espace, l’économie et l’agronomie fait apparaître une métamorphose fondamentale de l’activité agricole. 2007, La DF, coll. « Monde européen international », 348 p. -ISBN : 978-2-11-006687-9.

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française).

JO du 20-06-2007, p. 10638, texte n° 61

Performance, incitations et gestion publique. Conseil d’analyse économique (CAE). Dominique Bureau, Michel Mougeot. Commentaire : Philippe Mongin. Compléments : Frédéric Bousquet, Alain Coulomb, Jean-Luc Gaffard (et al.).
La nouvelle loi organique sur les lois de finances, la LOLF, mise en œuvre depuis 2006, a profondément remanié le cadre budgétaire de l’Etat. Cette importante réforme implique de se préoccuper désormais de l’efficacité de la dépense publique. Ce rapport met en lumière et relie, d’une part, les méthodes d’évaluation des performances du secteur public, d’autre part, les systèmes d’incitation à destination des agents publics, encore peu développés et qu’il va falloir promouvoir ne serait-ce que pour mieux articuler les considérations d’efficience et d’équité.
Les auteurs soulignent que l’évaluation des performances de l’action publique s’exerce toujours en situation d’asymétrie d’information et le plus souvent hors de toute référence marchande (en particulier pour les fonctions régaliennes). Complexes, multidimensionnels et souvent évolutifs, notamment quant à la pondération des différents critères, les objectifs de l’action publique sont d’autant plus difficiles à évaluer que l’on ne dispose pas en général de l’information transmise par les marchés. Les auteurs mettent l’accent sur les questions de méthodes et d’organisation. Trois points sont soulignés à ce propos : la nécessité d’éviter les risques de capture des évaluateurs, l’attention à porter au choix des indicateurs, ceux-ci pouvant faire l’objet d’une certification indépendante et l’importance de la dimension qualité, essentielle dans la fourniture de services publics. 2007, La DF, coll. « Rapports du Conseil d’analyse économique », n° 66, 136 p. - ISBN : 978-2-11-006636-7
REVUES : Concurrence et consommation. Dossier : Les énergies libérées. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
Dans le domaine de l’énergie, les défis qui s’annoncent sont nombreux : indépendance énergétique, sécurité d’approvisionnement, apparition de nouveaux fournisseurs, augmentation de la demande, amplification de la concurrence, coût de l’énergie, préservation de l’environnement, affirmation de la politique européenne, enjeux géostratégiques... De nouvelles réglementations se profilent auxquelles la DGCCRF devra faire face, à commencer par l’ouverture des marchés aux consommateurs le 1^er juillet prochain. « Concurrence et consommation », n° 152, avril-mai-juin 2007, 40 p. - Réf. : 3 303337 201520.
Qualité de l’air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Rapport au Premier ministre. Philippe Richert. Ministère de l’écologie et du développement durable.
A l’occasion des dix ans de la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (LAURE), promulguée le 30 décembre 1996, une mission a été confiée par le Premier ministre Dominique de Villepin à Philippe Richert en sa qualité de président du Conseil national de l’air pour faire le bilan de l’application de cette loi et proposer les évolutions souhaitables. L’auteur du rapport dresse le constat suivant : grâce à la LAURE, une France active s’est, au cours des dix dernières années, mise en marche pour une reconquête de la qualité de l’air, mais avec des lacunes et en ordre dispersé. Ce rapport met en exergue deux principes de gestion : d’une part, la transparence des choix sanitaires et économiques liés à la pollution, d’autre part, la nécessité d’une approche intégrée associée à une réelle gouvernance. Il formule trois propositions : une nouvelle loi qui permettrait de redonner un souffle à la politique d’amélioration de la qualité de l’air ; une construction nationale et locale de la gouvernance « air et climat » ; un accompagnement indispensable par l’information, la formation et l’éducation. Enfin, il propose quatre séries de mesures déclinées en trente-cinq actions à mettre en œuvre par la planification, la surveillance, la fiscalité et la recherche. 2007, La DF, coll. « Rapports officiels », 144 p. - ISBN : 978-2-11-006643-5

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française).

JO du 06-06-2007, p. 10066, texte n° 18

Problèmes politiques et sociaux. Universités et grandes écoles. Jean-Richard Cytermann.
L’enseignement supérieur français se caractérise par la dualité universités-grandes écoles. A l’opposé de la situation rencontrée dans la plupart des pays développés, les universités ne sont l’élément central ni de la formation des élites, ni de la production des connaissances scientifiques au plus haut niveau. Elles sont fortement concurrencées par les grandes écoles pour la formation des élites, par les organismes de recherche dans le développement de la recherche publique.
Quelles sont les conséquences de cette situation en matière d’accès aux filières d’élite et de démocratisation de l’enseignement supérieur ? Un tel système dual est-il performant et attractif dans la compétition internationale actuelle ? Ce système n’est-il pas, de plus, un frein à la capacité d’innovation de la France ?
La politique menée ces dernières années en matière d’enseignement supérieur a contribué à favoriser la coopération entre universités et grandes écoles : la loi de 1999 sur l’innovation et la recherche a concerné l’ensemble des établissements d’enseignement supérieur, de même que l’application du LMD dans le cadre européen. Les réseaux thématiques de recherche avancée (RTRA) et les pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) créés par la loi de programme pour la recherche de 2006 doivent associer universités et grandes écoles.
Faut-il aller plus loin ? L’approfondissement du rapprochement universités-grandes écoles suppose deux conditions qui semblent peu à peu faire consensus dans le débat politique actuel : remédier au sous-financement des universités et en améliorer la gouvernance, comme le réclament les présidents d’université eux-mêmes.
L’auteur : Jean-Richard Cytermann est inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche et professeur associé à l’EHESS. Il a notamment participé à l’étude Le Système éducatif en France (coll. « Les Notices de la DF ») et coordonné : « Administration et politiques de la recherche » (Revue française d’administration publique, n° 112, 2005). 2007, La DF, coll. « Problèmes politiques et sociaux », n° 936, mai 2007, 120 p. - Réf. : 3 30333 2109364.
La diversification des modes de recrutement de la haute fonction publique et l’ouverture de l’accès aux fonctions d’encadrement supérieur de l’Etat. Rapport au Premier ministre. Marcel Pochard.
Présentation des propositions précises sur la mise en œuvre opérationnelle des objectifs formulés par le Président de la République en janvier 2006 et tendant à « la diversification des modes d’accès à la haute fonction publique, tout en renforçant sa professionnalisation ». Expertise de deux axes de réforme : l’un ayant pour objet de diversifier le profil des membres du vivier de la haute fonction publique et l’autre consistant à ouvrir plus largement à des cadres extérieurs à la sphère publique l’accès aux fonctions d’encadrement supérieur des administrations et établissements publics de l’Etat. 2007, La DF, coll. « Rapports officiels », 46 p. - ISBN : 978-2-11-006707-4.

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 20 juillet 2007 portant nomination de la directrice de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie - Mme Chevallier-Le Guyader (Marie-Françoise).

JO du 22-07-2007, p. 12386, texte n° 24

Mme Marie-Françoise Chevallier-Le Guyader est nommée directrice de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie.

Décret du 11 juillet 2007 portant nomination du président du conseil de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur - M. Dhainaut (Jean-François).

JO du 12-07-2007, texte n° 78

M. Jean-François Dhainaut, professeur des universités-praticien hospitalier, est nommé président du conseil de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur, en remplacement de M. Jean-Marc Monteil, appelé à d’autres fonctions.

Décret du 9 juillet 2007 portant approbation de l’élection à l’Académie des sciences morales et politiques - Mme Delsol (Chantal).

JO du 10-07-2007, p. 11678, texte n° 36

Est approuvée l’élection par l’Académie des sciences morales et politiques de Mme Chantal Delsol au siège de membre titulaire laissé vacant, dans la section philosophie, par le décès de M. Roger Arnaldez.

Décret du 9 juillet 2007 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud - M. Lecoq (Tristan).

JO du 10-07-2007, p. 11678, texte n° 37

M. Tristan Lecoq, directeur du Centre international d’études pédagogiques, est nommé président du conseil d’administration de l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

Décret du 11 juin 2007 portant approbation de l’élection à l’Académie des sciences morales et politiques -Mme Delmas-Marty (Mireille).

JO du 13-06-2007, p. 10280, texte n° 42

Est approuvée l’élection par l’Académie des sciences morales et politiques de Mme Mireille Delmas-Marty au siège de membre titulaire laissé vacant, dans la section morale et sociologie, par le décès de M. Jean Cazeneuve.

Arrêté du 5 juin 2007 modifiant l’arrêté du 8 novembre 1985 portant création d’unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 29-06-2007, p. 11140, texte n° 17

Arrêté du 5 juin 2007 portant nomination à la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche.

JO du 06-07-2007, p. 11544, texte n° 70

Arrêté du 6 juin 2007 modifiant l’arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil scientifique de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 20-06-2007, p. 10621, texte n° 8

Arrêté du 6 juin 2007 modifiant l’arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 20-06-2007, p. 10621, texte n° 9

Arrêté du 8 juin 2007 portant nomination du directeur du centre universitaire de formation et de recherche Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion.

JO du 29-06-2007, p. 11154, texte n° 64

M. Jean-Louis Darréon, maître de conférences, est nommé directeur du centre universitaire de formation et de recherche Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion.

Arrêté du 12 juin 2007 portant création à l’Ecole nationale des chartes d’un institut dénommé Comité des travaux historiques et scientifiques.

JO du 20-06-2007, p. 10622, texte n° 10

Arrêté du 12 juin 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques.

JO du 27-06-2007, p. 10961, texte n° 57

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques : en tant que représentants de l’Etat, désignés par le ministre chargé de la recherche : M. Bernard Commère, en qualité de titulaire ; M. François Clin, en qualité de suppléant.

Arrêté du 15 juin 2007 portant nomination (régisseurs d’avances).

JO du 27-06-2007, texte n° 58

Mme Marylène Iannascoli est nommée régisseuse d’avances au cabinet de la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de Mme Anne-Valérie Cornuault.

Arrêté du 15 juin 2007 portant nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 06-07-2007, p. 11545, texte n° 71

Est nommé membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en qualité de représentant du Centre national de la recherche scientifique, membre titulaire : M. Alain Peyraube, en remplacement de Mme Marie-Jeanne Philippe.

Arrêté du 15 juin 2007 portant nomination du directeur de l’Ecole supérieure d’audiovisuel.

JO du 12-07-2007, p. 11819, texte n° 81

M. Chapouille (Guy), professeur des universités, est nommé directeur de l’Ecole supérieure d’audiovisuel jusqu’au 17 mai 2009.

Arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « analyses de biologie médicale ».

JO du 12-07-2007, p. 11808, texte n° 20

Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l’éducation nationale du 6 septembre 2007, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique, au prix de 2,50.

L’arrêté et l’ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités et mis en ligne sur le site www.education.gouv.fr.

Arrêté du 20 juin 2007 portant nomination du directeur de l’institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers.

JO du du 12-07-2007, p. 11819, texte n° 82

M. Christian Robledo, maître de conférences, est nommé directeur de l’institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, pour un mandat de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

Arrêté du 27 juin 2007 portant nomination de l’administrateur provisoire de l’université de Nîmes.

JO du 29-06-2007, texte n° 66

M. Jean-Marie Carbasse, professeur des universités, est nommé administrateur provisoire de l’université de Nîmes.

Arrêté du 27 juin 2007 relatif à la procédure d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités (année 2008).

JO du 26-07-2007, p. 12567, texte n° 30

Arrêté du 27 juin 2007 relatif à la procédure d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d’histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d’histoire naturelle (année 2008).

JO du 26-07-2007, p. 12568, texte n° 31

Arrêté du 28 juin 2007 portant création du comité stratégique du calcul intensif.

JO du 12-07-2007, p. 11810, texte n° 22

Il est créé auprès du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche un comité stratégique du calcul intensif.
Ce comité est créé pour une durée de quatre ans.
Le comité stratégique du calcul intensif est chargé de conduire des études et des réflexions ainsi que de formuler des propositions sur l’organisation et le renouvellement des équipements de calcul intensif. Il examine les mesures permettant l’utilisation optimale de ces équipements en tenant compte notamment des activités de recherche et des besoins de la communauté scientifique. Il étudie les questions relatives à la participation française aux programmes internationaux utilisant l’infrastructure de calcul intensif et la simulation numérique ou portant sur ces domaines.

Arrêté du 29 juin 2007 portant nomination du directeur de l’école et observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg.

JO du 20-07-2007, p. 12272, texte n° 44

M. Granet (Michel), physicien, est nommé directeur de l’école et observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg pour un mandat de cinq ans à compter du 1^er septembre 2007.

Arrêté du 3 juillet 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale des chartes.

JO du 14-07-2007, p. 11966, texte n° 74

Est nommé, notamment, membre du conseil d’administration de l’Ecole nationale des chartes : M. Dallarun (Jacques), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique.

Arrêté du 3 juillet 2007 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 06-07-2007, texte n° 72

M. Jean-Pierre Thomesse est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Lorraine à compter du 9 juillet 2007.

Arrêté du 3 juillet 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes.

JO du 14-07-2007, p. 11966, texte n° 74

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes : M. Gilles Andréan, conseiller-maître à la Cour des comptes ; M. Michel Bouvard, député de la Savoie ; M. Jacques Charlot, directeur général du CNFPT ; M. Denis Crouzet, professeur des universités ; M. Jacques Dallarun, directeur de recherche au CNRS ; M. Jean-Luc Gautier-Gentès, conservateur général, chargé de mission d'inspection générale des bibliothèques ; M. Philippe Henwood, inspecteur général des archives ; M. Emmanuel Le Roy Ladurie, membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques) ; M. Emmanuel Poulle, membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres) ; M. André Vauchez, membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres).

Arrêté du 4 juillet 2007 portant nomination au conseil scientifique de l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

JO du 20-07-2007, p. 12272, texte n° 45

Est nommée, notamment, pour une période de trois ans membres du conseil scientifique de l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud : Mme Marie-Françoise Courel, directrice d’études, directrice du département sciences humaines et sociales du CNRS.

Arrêté du 4 juillet 2007 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d’admission des élèves ainsi que les programmes, spécifiques aux concours de l’Ecole normale supérieure.

JO du 26-07-2007, p. 12569, texte n° 32

Arrêté du 4 juillet 2007 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d’admission des élèves ainsi que les programmes, spécifiques aux concours de l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

JO du 26-07-2007, p. 12570, texte n° 33

Arrêté du 5 juillet 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique.

JO du 19-07-2007, p. 12215, texte n° 110

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique, en tant que représentants de l’Etat, désignés par le ministre chargé du budget : M. Denis Charissoux, en qualité de titulaire, en remplacement de M. Thierry Kalfon ; M. Vincent Reymond, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Jean-Philippe Molere.

Arrêté du 17 juillet 2007 portant nomination et maintien en détachement (administration centrale).

JO du 19-07-2007, texte n° 111

Mme Michèle Hannoyer, administratrice civile hors classe, directrice de projet à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, placée auprès du directeur général de la recherche et de l'innovation, chargée de coordonner les affaires juridiques et réglementaires au sein de la direction générale de la recherche et de l'innovation, est reconduite dans ses fonctions à compter du 22 juillet 2007. Elle est maintenue en détachement sur cet emploi.

Avis relatif aux décisions portant approbation de l’avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public - Pôle universitaire guyanais.

JO du 19-07-2007, p. 12252, texte n° 222

Le siège du groupement est fixé 2091, route de Baduel, BP 266, 97 326 Cayenne Cedex.

Avis relatif aux décisions portant approbation de la prorogation de la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public - Institut bilingue interuniversitaire de la Seine (IBIS).

JO du 14-07-2007, p. 11973, texte n° 126

Le groupement est prorogé pour une durée de six mois à compter du 20 juillet 2007.

Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative d’un groupement d’intérêt public – GIP RECIA (REgion Centre InterActive).

JO du 13-06-2007, p. 10289, texte n° 96

Le groupement d’intérêt public dénommé « RECIA » (REgion Centre InterActive) est constitué entre l’Etat, à savoir le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministère chargé de l’aménagement du territoire, la région Centre, le département du Cher, l’université d’Orléans, l’université de Tours et l’Association de développement et de promotion des technologies de l’information et de la communication en région Centre (ADPTICRC).
Le GIP a pour objet de constituer le centre de ressources et de compétences techniques régional, afin de : promouvoir la société de l’information en région Centre en lien avec les centres de ressources existants ; apporter une expertise technique, juridique et financière ; veiller à la coordination et à la complémentarité des initiatives et projets en matière de Technologie de l’information et de la communication (TIC) ; assurer pour le compte des partenaires du GIP des missions spécifiques. Il a aussi pour mission d’assurer la mise en œuvre et le développement de services et d’applicatifs TIC autour de deux volets principaux : l'usages des TIC dans le domaine de l’éducation et l'usages des TIC pour l’ensemble de la population de la région Centre, notamment par le développement des espaces publics numériques (EPN) régionaux.

Avis relatif à la proclamation des résultats de l’élection d’un représentant des personnels au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 28-06-2007, p. 11123, texte n° 83

La commission nationale pour l’élection des représentants des personnels au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, organisée par l’arrêté du 22 novembre 2006 pris en application des articles D. 232-1 à D. 232-13 du code de l’éducation, a procédé le jeudi 12 avril 2007 au regroupement des résultats des dépouillements des votes du scrutin pour le deuxième tour de l’élection du représentant des personnels scientifiques des bibliothèques, à l’attribution du siège à pourvoir et a proclamé élus : collège des personnels scientifiques des bibliothèques : au titre de la liste présentée par la fédération CFDT des Syndicats généraux de l’éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) : M. Colcanap (Grégory), membre titulaire, Mme Boitard (Laurence) et M. Pavlidès (Christophe), membres suppléants.

Ministère de l’éducation nationale

Décret du 28 juin 2007 portant nomination du secrétaire général du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche - M. Duwoye (Pierre-Yves).

JO du 29-06-2007, texte n° 62

M. Pierre-Yves Duwoye, administrateur civil hors classe, est nommé secrétaire général du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables

Décret n° 2007-1029 du 15 juin 2007 relatif à la prime d’aménagement du territoire pour la recherche, le développement et l’innovation.

JO du 19-06-2007, p. 10511, texte n° 7

Il est institué une prime d’aménagement du territoire pour la recherche, le développement et l’innovation, subvention d’investissement financée par l’Etat et destinée à la promotion des activités de recherche et développement, notamment dans les pôles de compétitivité.

Décret du 28 juin 2007 mettant fin aux fonctions du directeur général de l’Institut géographique national.

JO du 29-06-2007, p. 11153, texte n° 37

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de directeur général de l’Institut géographique national de M. Michel Wachenheim.

Arrêté du 5 juillet 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut géographique national.

JO du 19-07-2007, p. 12211, texte n° 58

Est nommé membre titulaire du conseil d’administration de l’Institut géographique national : en qualité de représentant de l’Etat, sur proposition du ministre chargé de l’environnement : M. de Montlivault (Pierre), directeur adjoint de la direction des études économiques et de l’évaluation environnementale en remplacement de M. Guillaume Sainteny.

Ministère des affaires étrangères et européennes

Arrêté du 12 juin 2007 portant nomination au comité spécialisé pour les opérations à l’étranger de l’Agence française de développement.

JO du 22-06-2007, p. 10761, texte n° 19

Sont nommés membres titulaires du comité spécialisé pour les opérations à l’étranger de l’Agence française de développement, en tant que représentants de l’Etat : M. Jean-Christophe Deberre et M. Olivier Richard, au titre du ministère des affaires étrangères et européennes. Sont nommés suppléants des membres du comité spécialisé pour les opérations à l’étranger de l’Agence française de développement : M. Michel Prom, suppléant de M. Jean-Christophe Deberre ; Mme Sylvaine Le Vert, suppléante de M. Olivier Richard.

Ministère de la défense

Arrêté du 27 juin 2007 portant organisation des groupes hydrographiques et océanographiques du service hydrographique et océanographique de la marine.

JO du 12-07-2007, texte n° 23

Ministère de l’économie, des finances et de l’emploi

Arrêté du 22 juin 2007 portant nomination au conseil de surveillance de l’Agence de l’innovation industrielle - M. Francq (Thierry).

JO du 12-07-2007, p. 11812, texte n° 50

M. Thierry Francq, chef du service financement de l’économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique, est nommé au conseil de surveillance de l’Agence de l’innovation industrielle en qualité de représentant de l’Etat, sur proposition du ministre chargé de l’économie, en remplacement et pour la durée du mandat restant à courir de Mme Delphine d’Amarzit.

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Arrêté du 5 juillet 2007 relatif au régime des allocations pour la diversité dans la fonction publique.

JO du 19-07-2007, p. 12180, texte n° 46

Des allocations peuvent être attribuées aux étudiants préparant un ou plusieurs concours de la fonction publique, notamment ceux qui sont inscrits dans les instituts de préparation à l’administration générale (IPAG) et les centres de préparation à l’administration (CPAG) ou ceux qui s’engagent à suivre une préparation mise en place à cet effet par des écoles du service public ou des employeurs publics.
Les personnes sans emploi et titulaires d’un diplôme leur permettant de présenter un concours de la fonction publique de catégorie A ou B et préparant un ou plusieurs concours de la fonction publique peuvent également être au nombre des bénéficiaires.
Le nombre et le montant des allocations sont fixés chaque année par le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Les allocations sont attribuées par les préfets, dans le cadre d’un contingent régional qui est notifié chaque année par le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique aux préfets de région.

Arrêté du 5 juillet 2007 fixant le montant de la subvention versée aux organisations syndicales représentatives de fonctionnaires de l'Etat.

JO du 14-07-2007, texte n° 43

Arrêté du 11 juillet 2007 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 25-07-2007, p. 12534, texte n° 81

M. Eric JONCOUR, inspecteur du Trésor public, est placé en service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique pour exercer les fonctions d'adjoint du chef du service financier et comptable de la délégation Aquitaine-Limousin pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 2007.

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Décret n° 2007-1084 du 10 juillet 2007 relatif au plafond des ressources prises en compte pour l’attribution de la protection complémentaire en matière de santé.

JO du 12-07-2007, p. 11810 texte n° 24

Ministère de la culture et de la communication

Décret du 18 juillet 2007 portant nomination au conseil d’administration de la Cité des sciences et de l’industrie - M. d’Aubert (François).

JO du 19-07-2007, p. 12225, texte n° 127

M. François d’Aubert est nommé membre du conseil d’administration de la Cité des sciences et de l’industrie au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence, en remplacement de M. Jean-François Hébert, démissionnaire.

Ministère de l’agriculture et de la pêche

Arrêté du 23 mai 2007 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture.

JO du 10-06-2007, p. 10177, texte n° 28

Sont nommées membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture : Section 6 : production animale : chargée de recherche suppléante : Mme Anne Boudon ; Section 7 : pathologie générale animale : chargées de recherche titulaire : Mme Sylvaine Lecoeur, suppléante : Mme Sylvie Nazaret.

Commission d’accès aux documents administratifs

Décision du 13 juin 2007 portant nomination d’un rapporteur général adjoint.

JO du 29-06-2007, p. 11156, texte n° 81

M. Alexandre Lallet, auditeur au Conseil d’Etat, est nommé rapporteur général adjoint auprès de la commission d’accès aux documents administratifs, en remplacement de M. Olivier Henrard, appelé à d’autres fonctions.
Sa nomination prendra effet au 15 juin 2007. Il est mis fin, à la même date, à ses fonctions de rapporteur.

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’Université de Clermont-Ferrand 2, années 2004–2007.

CON070061DPA du 12-07-2007

UMR n° 6504 – Synthèse et étude de systèmes à l’intérêt biologique (SEESIB)

Partenaires : CNRS/Université de Clermont-Ferrand 2

A compter du 1^er juillet 2007, Mme Anne-Marie DELORT, directrice de recherche, est nommée directrice par intérim de l’UMR n° 6504 – Synthèse et étude de systèmes à l’intérêt biologique (SEESIB), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Provence, années 2004–2007.

CON070062DPA du 12-07-2007

UMR n° 6568 – Institut de recherches et d’études sur le monde arabe et musulman

Partenaires : CNRS/Université de Provence

A compter du 1^er janvier 2007, Mme Ghislaine ALLEAUME, directrice de recherche, est nommée directrice adjointe de l’UMR n° 6568 - Institut de recherches et d’études sur le monde arabe et musulman, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École centrale de Nantes, années 2004–2007.

CON070047DPA du 31-05-2007

UMR n° 6597 – Institut de recherche en communication et cybernétique de Nantes (IRCCyN)

Partenaires : CNRS/École centrale de Nantes

A compter du 1^er juillet 2006, M. Michel MALABRE, directeur de recherche, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 6597 – Institut de recherche en communication et cybernétique de Nantes (IRCCyN), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Rennes 1, années 2004–2007.

CON070049DPA du 08-06-2007

UMR n° 6625 – Institut de recherche mathématique de Rennes

Partenaires : CNRS/Université de Rennes 1

A compter du 1^er juin 2007, M. Félix ULMER, professeur des universités, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 6625 – Institut de recherche mathématique de Rennes, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Paris VII, années 2005–2008.

CON070056DPA du 29-06-2007

UMR n° 7062 - Centre d’histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales

Partenaires : CNRS/Université de Paris VII

A compter du 1^er janvier 2007, M. Pierre PELLEGRIN, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 7062 – Centre d’histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplcement de M. Régis MORELON.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Paris VII, années 2005–2008.

CON070052DPA du 08-06-2007

UMR n° 7162 - Matériaux et phénomènes quantiques (MPQ)

Partenaires : CNRS/Université de Paris VII

A compter du 1^er janvier 2007, Mme Sylvie ROUSSET, directrice de recherche au CNRS, est nommée directrice de l’UMR n° 7162 - Matériaux et phénomènes quantiques (MPQ), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Vincent BERGER.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Henri Poincaré - Nancy 1, années 2005–2008.

CON070058DPA du 29-06-2007

UMR n° 7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications

Partenaires : CNRS/Université Henri Poincaré - Nancy 1

A compter du 1^er février 2007, M. Karl TOMBRE, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Mme Hélène KIRCHNER.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Paris XIII, années 2005–2008.

CON070051DPA du 25-05-2007

UMR n° 7539 - Laboratoire analyse géométrie et applications (LAGA)

Partenaires : CNRS/Université de Paris XIII

A compter du 1^er février 2007, M. Daniel BARSKY, directeur de recherche au CNRS, est nommé directeur de l’UMR n° 7539 - Laboratoire analyse géométrie et applications (LAGA), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Frédéric KLOPP.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Paris IV, années 2006–2009.

CON070057DPA du 29-06-2007

UMR n° 8061 - Centre de recherches sur la pensée antique : Centre Léon Robin

Partenaires : CNRS/Université de Paris IV

A compter du 1^er octobre 2006, Mme Barbara GOURINAT, directrice de recherche, est nommée directrice de l’UMR n° 8061 - Centre de recherches sur la pensée antique : Centre Léon Robin, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Jonathan BARNES.
A compter du 1^er octobre 2006, M. Jean-Baptiste GOURINAT, chargé de recherche, est nommée directeur adjoint de l’UMR n° 8061 - Centre de recherches sur la pensée antique : Centre Léon Robin, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Cergy-Pontoise, années 2006–2009.

CON070060DPA du 12-07-2007

UMR n° 8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation (LPTM)

Partenaires : CNRS/Université de Cergy-Pontoise

A compter du 1^er janvier 2007, M. Jean AVAN, directeur de recherche, est nommée directeur-adjoint de l’UMR n° 8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation (LPTM), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de l’INALCO, années 2006–2009.

CON070050DPA du 08-06-2007

UMR n° 8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire

Partenaires : CNRS/INALCO

A compter du 1^er juillet 2006, Mme Martine VANHOVE, chargée de recherche, est nommée directrice de l’UMR n° 8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Bernard CARON.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université René Descartes, années 2006–2009.

CON070054DPA du 29-06-2007

UMR n° 8137 - Centre de recherche Sens, éthique et société

Partenaires : CNRS/Université René Descartes

A compter du 13 mars 2007, Mme Edwige RUDE-ANTOINE, chargée de recherche, est nommée directrice de l’UMR n° 8137 - Centre de recherche Sens, éthique et société, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Mme Simone BATEMAN-NOVAES.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Paris-Sud 11, années 2006–2009.

CON070055DPA du 29-06-2007

UMR n° 8622 – Institut d’électronique fondamentale (IEF)

Partenaires : CNRS/ Université de Paris-Sud 11

A compter du 1^er juin 2007, M. Daniel-Pierre BOUCHIER, directeur de recherche, est nommé directeur-adjoint de l'UMR n° 8622 – Institut d’électronique fondamentale (IEF), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS), années 2006–2009.

CON070059DPA du 29-06-2007

UMR n° 8558 – Centre de recherches historiques

Partenaires : CNRS/EHESS

A compter du 1^er janvier 2007, M. Paul-André ROSENTAL, directeur d’études à l’EHESS, est nommé directeur-adjoint de l'UMR n° 8558 – Centre de recherches historiques, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplcement de M. Bernard VINCENT.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Paris-Sud 11, années 2006–2009.

CON070046DPA du 31-05-2007

UMR n° 8628 – Laboratoire de mathématiques d'Orsay

Partenaires : CNRS/ Université de Paris-Sud 11

A compter du 1^er janvier 2007, M. Pascal MASSART, professeur des universités, est nommé directeur de l'UMR n° 8628 – Laboratoire de mathématiques d'Orsay, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Clermont-Ferrand 2, années 2004 – 2007.

CON070053DPA du 08-06-2007

FR n° 2856 -  Technologie de l’information de la mobilité et de la sûreté

Partenaires : CNRS/Université de Clermont-Ferrand 2

A compter du 1^er février 2007, M. Alain QUILLIOT, professeur des universités, est nommée directeur par intérim de la FR n° 2856 - Technologie de l’information de la mobilité et de la sûreté, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Marc RICHETIN.
A compter du 1^er février 2007, M. Michel DHOME, directeur de recherche du CNRS, est nommé directeur adjoint par intérim de la FR n° 2856 - Technologie de l’information de la mobilité et de la sûreté, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.