Textes signalés

Président de la République

Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat.

JO du 22-08-2007, p. 13945, texte n° 1

Ce texte énonce les nouvelles dispositions concernant notamment la défiscalisation des heures supplémentaires.

Loi n° 2007-1475 du 17 octobre 2007 autorisant la ratification de l'acte portant révision de la convention sur la délivrance de brevets européens

JO du 18-10-2007, p. 17169, texte n° 2

Loi n° 2007-1477 du 17 octobre 2007 autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens

JO du 18-10-2007, p. 17170, texte n° 4

Premier ministre

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française).

JO du 17-10-2007, p. 17135, texte n° 125

La Ligue nationale contre le cancer. Organisme faisant appel à la générosité publique. Rapport d'octobre 2007. Cour des comptes. Dans ce nouveau rapport, la Cour examine les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par la Ligue nationale contre le cancer pour les exercices 2000 à 2005 en s'attachant à mesurer si ces précédentes observations avaient ou non été suivies d'effet. 2007, Cour des comptes, 138 p. - 11 EUR. – ISBN : 978-2-11-006933-7. - Réf. : 9 782110 069337.

Arrêté du 4 octobre 2007 portant nomination à la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat.

JO du 16-10-2007, texte n° 41

Sont nommés membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentants de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche :
Membre titulaire : Mme Pascale Margot-Rougerie, chef de service chargé des ressources humaines au secrétariat général, en remplacement de M. Dominique Sorain .
Membre suppléant : M. Eric Girard-Reydet, sous-directeur chargé du développement professionnel et des relations sociales au secrétariat général, en remplacement de Mme Pascale Margot-Rougerie.

Arrêté du 15 octobre 2007 portant nomination à la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat.

JO du 16-10-2007, texte n° 47

Est nommé membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat en qualité de représentant du syndicat FSU : Membre suppléant : M. Noël Bernard, en remplacement de M. Michel Fortune.

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 4 octobre 2007 portant nomination d’un directeur d’études cumulant à l’Ecole nationale des chartes - M. Philippe Plagnieux.

JO du 06-10-2007, texte n° 66

M. Plagnieux (Philippe) est nommé en qualité de directeur d’études cumulant à l’Ecole nationale des chartes, à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l’année universitaire 2007-2008.

Décret du 9 octobre 2007 portant nomination d'un directeur d'études à l'Ecole nationale des chartes - M. Patrick Arabeyre.

JO du 12-10-2007, p. 16866, texte n° 45

M. Patrick Arabeyre, chargé de recherche de 1^ère classe au Centre national de la recherche scientifique, est nommé et titularisé en qualité de directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affecté à l'Ecole nationale des chartes, à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2007-2008.

Décret du 15 octobre 2007 portant cessation de fonctions du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - M. Christian Brechot.

JO du 16-10-2007, texte n° 46

Décret du 18 octobre 2007 portant nomination du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - M. André SYROTA.

JO du 19-10-2007, texte n° 76, p. 17247

M. André Syrota, professeur des universités-praticien hospitalier, est nommé directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

Décret n° 2007-1551 du 30 octobre 2007 modifiant le décret n° 85-59 du 18 janvier 1985 fixant les conditions d'exercice du droit de suffrage, la composition des collèges électoraux et les modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ainsi que les modalités de recours contre les élections.

JO du 31-10-2007, p. 17921, texte n° 43

Arrêté du 4 octobre 2007 portant nomination (administration centrale).

JO du 06-10-2007, texte n° 69

M. Cytermann (Jean-Richard), inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche de première classe, est nommé chef de service, adjoint au directeur général de la recherche et de l’innovation à l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Arrêté du 5 octobre 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 16-10-2007, texte n° 88

Sont nommés représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique :
M. Jean-Richard Cytermann, adjoint au directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Didier Hoffschir.
M. Joël Cugen, chargé de mission au département sectoriel « biotechnologies, ressources, agronomie » à la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Romain Soubeyran.

Arrêté du 28 août 2007 modifiant l'arrêté du 18 juin 1986 relatif à la création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale.

JO du 17-10-2007, texte n° 18

Arrêté du 1^er octobre 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 17-10-2007, p. 17104, texte n° 19

Arrêté du 28 août 2007 modifiant l'arrêté du 18 juin 1986 relatif à la création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale.

JO du 17-10-2007, texte n° 18

Arrêté du 1^er octobre 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 17-10-2007, texte n° 19, p. 17104

Arrêté du 1^er octobre 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 18-10-2007, texte n° 34, p. 17184

Arrêté du 19 octobre 2007 relatif à la composition du Conseil national des astronomes et physiciens.

JO du 31-10-2007, p. 17929, texte n° 105

Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens :
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie : M. Daniel Rouan, directeur de recherche, Observatoire de Paris, Mme Françoise Roques, astronome, Observatoire de Paris, M. Philippe Zarka, directeur de recherche, Observatoire de Paris, M. Claude Zeippen, directeur de recherche, Observatoire de Paris, Mme Geneviève Soucail-Rieutord, astronome, Observatoire Midi-Pyrénées, M. Eric Slezak, astronome, Observatoire de la Côte d'Azur.
Section terre interne : M. Jacques Hinderer, directeur de recherche, école et observatoire des sciences de la Terre, M. Olivier Coutant, physicien, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble, M. Manuel Moreira, professeur des universités, Institut de physique du globe de Paris.
Section surfaces continentales, océan, atmosphère : M. Philippe Keckhut, physicien, institut Pierre-Simon Laplace, M. Jean-Dominique Creutin, directeur de recherche, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble, M. Patrick Mascart, physicien, Observatoire Midi-Pyrénées.
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints
et personnels assimilés
Section astronomie : M. Laurent Cambrésy, astronome adjoint, Observatoire astronomique de Strasbourg, M. Régis Courtin, chargé de recherche, Observatoire de Paris, M. Pascal Bonnefond, astronome adjoint, Observatoire de la Côte d'Azur, Mme Céline Laffont, épouse Reylé, astronome adjointe, Observatoire de Besançon, M. Pierre Kervella, astronome adjoint, Observatoire de Paris, M. François Bouchy, astronome adjoint, Institut d'astrophysique de Paris.
Section terre interne : M. Pierre-Jean Gauthier, chargé de recherche, Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand, M. Arnaud Chulliat, physicien adjoint, Institut de physique du globe de Paris, M. Jean-Mathieu Nocquet, chargé de recherche, Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.
Section surfaces continentales, océan, atmosphère : M. Michel Ramonet, chargé de recherche, institut Pierre-Simon Laplace, Mme Rosemary Morrow, physicienne adjointe, Observatoire Midi-Pyrénées, Mme Delphine Six, physicienne adjointe, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.
Sont nommés membres du Conseil national des astronomes et physiciens :
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie : M. Philippe Amram, professeur des universités, Observatoire astronomique de Marseille-Provence, M. Emmanuel Caux, directeur de recherche, Observatoire Midi-Pyrénées.
Section terre interne : M. Michel Rabinowicz, professeur des universités, Observatoire Midi-Pyrénées.

Section surfaces continentales, océan, atmosphère : M. Philippe Lebaron, professeur des universités, Observatoire océanologique de Banyuls.
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie : Mme Nadège Meunier, astronome adjointe, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble, M. Hervé Dole, maître de conférences, Institut d'astrophysique spatiale.
Section terre interne : Mme Helle Pedersen, maître de conférences, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.
Section surfaces continentales, océan, atmosphère : Mme Marie-Claire Pierret-Neboit, physicienne adjointe, école et observatoire des sciences de la Terre.
Le mandat des membres prend effet à compter du 6 novembre 2007 pour une durée de quatre ans.

Ministère des affaires étrangères et européennes

Arrêté du 25 septembre 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement.

JO du 05-10-2007, p. 16356, texte n° 31

M. Christian Thimonier, sous-directeur de la coopération scientifique et de la recherche, est nommé membre suppléant du conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement en qualité de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes.

Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables

Arrêté du 28 septembre 2007 portant nomination du président et d’un vice-président du Conseil supérieur de l’énergie.

JO du 05-10-2007, p. 16356, texte n° 30

M. Jean-Claude Lenoir est nommé président du Conseil supérieur de l’énergie et M. Jean-Pierre Nicolas est nommé vice-président du Conseil supérieur de l’énergie.

Ministère de l’économie, des finances et de l’emploi

Décret du 4 octobre 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence française de développement - M. Rencki (Julien).

JO du 05-10-2007, p. 16357, texte n° 32

M. Julien Rencki est nommé membre suppléant du conseil d’administration de l’Agence française de développement, en remplacement de M. Ramon Fernandez.

Ministère de la défense

Arrêté du 1^er octobre 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique.

JO du 16-10-2007, p. 17039, texte n° 91

M. Yves Poilane, directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique, en qualité de directeur d'une école d'application d'ingénieurs civils, en remplacement de M. Marc Peyrade.

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Décision du 24 septembre 2007 portant nomination d’un rapporteur auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament.

JO du 06-10-2007, p. 16436, texte n° 72

M. Charles Balabaud est nommé rapporteur auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l’année 2007.

Arrêté du 2 octobre 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 16-10-2007, p. 17039, texte n° 92

Mme Sylvie Dreyfuss, adjointe au chef de bureau de l'alimentation et de la nutrition de la direction générale de la santé, est nommée membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique, en remplacement de Mme Catherine Mir.

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Arrêté du 1^er octobre 2007 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 13-10-2007, texte n° 67

Mme Nathalie Beauvalot, épouse Choquet, inspectrice du Trésor public, en fonctions auprès de la direction générale de la comptabilité publique (bureau 2 B), est placée en service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique pour exercer les fonctions d'auditrice à l'Agence comptable principale de la délégation Paris Michel-Ange, pour une durée de trois ans, à compter du 1^er septembre 2007.

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Décret du 15 octobre 2007 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat – Mme Myriam Bernard.

Mme Myriam Bernard, sous-directrice des carrières et des rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, est nommée membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentante de l'administration, en remplacement de Mme Annick Wagner.

Décret du 15 octobre 2007 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat - M. Alain Barthez.

JO du 16-10-2007, texte n° 96

M. Alain Barthez, conseiller des affaires étrangères, chargé du service des affaires juridiques internes à la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères et européennes, est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat en qualité de représentant de l'administration, en remplacement de M. Hubert Renie.

Décret du 15 octobre 2007 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat - M. Noël Bernard.

JO du 16-10-2007, texte n° 97

M. Noël Bernard est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentant du syndicat FSU, en remplacement de M. Michel Fortune.

Décret du 15 octobre 2007 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat.

JO du 16-10-2007, texte n° 98

Sont nommés membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentants de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche : Membre titulaire : Mme Pascale Margot-Rougerie, chef du service chargé des ressources humaines au secrétariat général, en remplacement de M. Dominique Sorain. Membre suppléant : M. Eric Girard-Reydet, sous-directeur chargé du développement professionnel et des relations sociales au secrétariat général, en remplacement de Mme Pascale Margot-Rougerie.

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’Université de technologie de Compiègne, années 2004-2007.

CON. n° 070080DPA du 16-10-2007

UMR n° 6067 - Génie des procédés industriels

Partenaires : CNRS/Université de technologie de Compiègne

A compter du 1^er septembre 2007, M. André PAUSS, professeur des universités, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 6067 - Génie des procédés industriels, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Gérard ANTONINI.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Provence , années 2004-2007.

CON. n° 070072DPA du 08-10-2007

UMR n° 6517 - Chimie, biologie et radicaux libres

Partenaires : CNRS/Université de Provence

A compter du 16 avril 2007, M. Denis BERTIN, professeur des universités, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 6517 - Chimie, biologie et radicaux libres, en remplacement de M. Jean-Pierre FINET.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Provence - Aix Marseille 1, années 2004-2007.

CON. n° 070073DPA du 04-10-2007

UMR n° 6570 - Temps, espaces, langages europe méridionale méditérranée (TELEMME)

Partenaires : CNRS/Université de Provence - Aix Marseille 1

A compter du 1^er avril 2007, M. Jean-Marc GUILLON, professeur d’université de 1^ère classe, est nommé directeur de l’UMR n° 6570 - Temps, espaces, langages europe méridionale méditérranée (TELEMME), en remplacement de M. Bernard COUSIN, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, .
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Observatoire de Paris, années 2006-2009.

CON. n° 070074DPA du 08-10-2007

UMR n° 8102 - Laboratoire de l’univers et de ses théories (LUTH)

Partenaires : CNRS/Observatoire de Paris

A compter du 1^er janvier 2007, Mme Claire MICHAUT-BEHAR, chargée de recherche au CNRS, et Mme Hélène SOL, directrice de recherche au CNRS, sont nommées directrices adjointes de l’UMR n° 8102 - Laboratoire de l’univers et de ses théories (LUTH), dirigée par de M. Jean-Michel ALIMI, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, .
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Observatoire de Paris, années 2006-2009.

CON. n° 070075DPA du 08-10-2007

UMR n° 8109 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA)

Partenaires : CNRS/Observatoire de Paris

A compter du 1^er janvier 2007, M. Pierre DROSSART, directeur de recherche au CNRS, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 8109 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA), dirigée par M. Jean-Louis BOUGERET, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Observatoire de Paris, années 2006-2009.

CON. n° 070076DPA du 08-10-2007

UMR n° 8112 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA)

Partenaires : CNRS/Observatoire de Paris

A compter du 1^er janvier 2007, M. Gérard BEAUDIN, ingénieur de recherche à l’Observatoire de Paris, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 8112 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA), dirigée par de M. Jean-Michel LAMARRE, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Paris, années 2006-2009.

CON. n° 070079DPA du 16-10-2007

UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique

Partenaires : CNRS/Université de Paris

A compter du 1^er juin 2007, M. Jean-Marie THEODAT, maître de conférences, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Frédéric BESSAT.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Observatoire de Paris, années 2006-2009.

CON. n° 070077DPA du 08-10-2007

UMR n° 8630 - Systèmes de référence temps-espace (SYRTE)

Partenaires : CNRS/Observatoire de Paris

A compter du 1^er janvier 2007, M. Philip TUCKEY et M. Jean SOUCHAY, astronomes à l’Observatoire de Paris, sont nommés directeurs adjoints de l’UMR n° 8630 - Systèmes de référence temps-espace (SYRTE), dirigée par de M. Noël DIMARCQ, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Bretagne occidentale - Brest, années 2004-2007.

CON. n° 070078DPA du 08-10-2007

FR n° 2195 - Institut universitaire européen de la mer (IUEM)

Partenaires : CNRS/Université de Bretagne occidentale - Brest

A compter du 1^er janvier 2007, M. David NELSON, professeur des universités, est nommé directeur par intérim et M. Pascal GENTE, directeur de recherche, est nommé directeur adjoint par intérim de la FR n° 2195 - Institut universitaire européen de la mer (IUEM), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.