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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. n° 85-427 du 12-04-1985 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 030119DAJ du 01-12-2003 ; PV du 27-03-2004 élisant Mme HERVIEU-LEGER présidente de l’EHESS ; contrat quadriennal de développement 2006-2009 du 19-12-2005, not. volet recherche CNRS/EHESS ; avenant à l’annexe spécifique de l’UMR n° 8560 du 10-10-2006 ; avenant à l’annexe spécifique de l’UMR n° 8560 du 07-02-2007 ; règlement électoral de l’UMR n° 8560 du 24-04-2006.
Art. 1er. – Composition du conseil
Le conseil de laboratoire constitué au sein de l’UMR n° 8560, Laboratoire commun n° 14 - Centre Alexandre Koyré - Centre de recherche en histoire des sciences et des techniques, comprend les 15 membres suivants :
– La directrice de l’unité, les trois drecteurs-adjoints, membres de droit,
– 2 membres nommés,
– 9 membres élus répartis coMME suit :
• 5 pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs,
• 3 pour le collège des ingénieurs et techniciens,
• 1 pour le collège des doctorants
Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de laboratoire feront l’objet d’un affichage dans les locaux de l’unité.
La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement de l’unité à savoir le 31 décembre 2009.
Art. 2. – Fonctionnement et compétences
Le fonctionnement et les compétences du conseil de laboratoire sont indiqués dans les dispositions du point II-1 alinea d) du volet recherche du contrat quadriennal 2006 susvisé.
Art. 3. – Publication
La présente décision sera affichée dans les locaux de l’UMR n° 8560, Laboratoire commun n° 14 - Centre Alexandre Koyré - Centre de recherche en histoire des sciences et des techniques.
La présente décision fera l’objet d’une publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 13 novembre 2007.
Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT
La Présidente de l’EHESS,
Danièle HERVIEU-LEGER