Textes signalés

Président de la République

Loi n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances pour 2008

JO du 27-12-2007, p. 21211, texte n° 2

Loi n° 2007-1787 du 20 décembre 2007 relative à la simplification du droit

JO du 21-12-2007, p. 20639, texte n° 2

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’Université de Caen, années 2004-2007.

CON. n° 070088DPA du 21-11-2007

UMR n° 6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative

Partenaires : CNRS/Université de Caen

A compter du 1^er septembre 2007, M. Vincent MILLIOT est nommé directeur de l’UMR n° 6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Bernard GARNIER.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Versailles, années 2006-2009.

CON. n° 070091DPA du 13-12-2007

UMR n° 8085 - Professions, institutions, temporalités (PRINTEMPS)

Partenaires : CNRS/Université de Versailles

A compter du 1^er janvier 2007, M. François LEIMDORFER, chargé de recherche, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 8085 - Professions, institutions, temporalités (PRINTEMPS), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Ecole normale supérieure, années 2006-2009.

CON. n° 070090DPA du 10-12-2007

UMR n° 8548 - Laboratoire d’informatique de l’Ecole normale supérieure (LIENS)

Partenaires : CNRS/Ecole normale supérieure

A compter du 1^er septembre 2007, M. Jean VUILLEMIN, professeur des universités, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 8548 - Laboratoire d’informatique de l’Ecole normale supérieure (LIENS), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Versailles Saint-Quentin, années 2006-2009.

CON. n° 070089DPA du 21-11-2007

UMR n° 8635 - Groupe d’études de la matière condensée (GEMaC)

Partenaires : CNRS/Université de Versailles Saint-Quentin

A compter du 1^er septembre 2007, M. Niels KELLER, chargé de recherche, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 8635 - Groupe d’études de la matière condensée (GEMaC), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Bernard GARNIER.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.