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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3. ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. Art. 1er. -Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 3079. Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres : • le directeur de l’unité, • les 2 directeurs adjoints, • 3 membres nommés, dont le directeur adjoint, • 9 membres élus : – 4 élus dans le collège IT, – 5 élus dans le collège chercheurs, enseignants-chercheurs et doctorants, répartis dans les sous-collèges suivants : – 2 chercheurs – 2 enseignants-chercheurs – 1 doctorant La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans. Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Orléans, le 15 janvier 2008.
Pour le directeur général et par délégation : |