Décision n° 080008DR07 du 15 janvier 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5270 - Institut des nanotechnologies de Lyon

Délégation Rhône-Auvergne

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 06A010DSI du 31-10-2006.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité :

Institut des nanotechnologies de Lyon – UMR n° 5270

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 20 membres :

• le directeur de l'unité, les directeur adjoints, membres de droit : 4

• 12 membres élus :

– Collèges A chercheurs et enseignants-chercheurs : 6

– Collège des personnels techniques et administratifs (IATOSS et IT) : 4

– Collège C non permanents - doctorants : 2

• 4 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Villeurbanne, le 15 janvier 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Rhône-Auvergne,
Bruno ANDRAL