Décision n° 080009DR07 du 15 janvier 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon

Délégation Rhône-Auvergne

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 06A017DSI du 20-11-2006.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité :

Institut de physique nucléaire de Lyon – UMR n° 5822

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 21 membres :

• le directeur de l'unité, le directeur adjoint, membres de droit ;

• 14 membres élus :

– Collèges A et B chercheurs et enseignants-chercheurs : 8

– Collège des personnels techniques et administratifs (IATOSS et IT) : 5

– Collège C non permanents - doctorants : 1

• 5 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Villeurbanne, le 15 janvier 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Rhône-Auvergne,
Bruno ANDRAL