Décision n° 080080DR17 du 11 février 2008 de nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de Loire

Délégation Bretagne et Pays de Loire

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 14 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 953152SJUR du 30-11-1995 mod. ; DEC. n° 060017DRH du 15-02-2006 ; DEC. n° 040074DAJ du 30-09-2004 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. - Il est créé dans la délégation Bretagne - Pays de la Loire un comité spécial d'hygiène et de sécurité (C.S.H.S.) chargé d'assister le comité technique paritaire placé auprès du directeur général du CNRS.

Art. 2. - La composition de ce comité est fixée comme suit :

Représentants de l'administration, nommés par le délégué régional

Membres titulaires :

M. Patrick SAUBOST
Délégué régional, Président

M. Lancelot NAIGEON
Ingénieur régional d'hygiène et de sécurité

M. Jean-Yves SAILLARD
Directeur de l'UMR n° 6226 (Sciences chimiques de Rennes)

M. Jacques MARTINO
Directeur de l'UMR n° 6457 (Subatech, Nantes)

M. Laurent FONTAINE
Directeur de l'UMR n° 6011 (Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire, Le Mans)

Membres suppléants :

M. Claude ROY
Directeur de l'UMR n° 6523 (Laboratoire de physique des océans, Brest)

Mme Catherine BOYEN
Directrice de l'UMR n° 7139 (Végétaux marins et biomolécules, Roscoff)

M. Philippe PIERRE
Directeur de l'UMR n° 6262 (Institut de l'Ouest : droit et Europe, Rennes)

Mme Martine HAUSBERGER
Directrice de l'UMR n° 6552 (Ethologie animale et humaine, Rennes)

M. Ians SIMS
Directeur adjoint de l'UMR n° 6251 (Institut de physique de Rennes)

Représentants du personnel, nommés par les organisations syndicales représentatives

Pour le SGEN-CFDT

Membres titulaires :

M. Jean-Michel KERBAOL
UMR n° 6521 (Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, Brest)

M. François QUENTEL
UMR n° 6521 (Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, Brest)

Membre suppléant :

Pas de membre suppléant

Pour le SNTRS-CGT

Membres titulaires :

Mme Catherine JOUITTEAU
UMR n° 6230 (Chimie et interdisciplinarité : synthèse, analyse, modélisation, Nantes)

Mme Françoise HENNION
UMR n° 6553 (Ecosystèmes, biodiversité, évolution, Rennes)

Membres suppléants :

Mme Lise CARON
U n° 533 (INSERM, Nantes)

M. Eric MACE
UMR n° 7144 (Adaptation et diversité en milieu marin, Roscoff)

Pour Sud Recherche

Membre titulaire :

Mme Agnès MEREAU
UMR n° 6061 (Institut de génétique et développement de Rennes)

Membre suppléant :

M. Gurvan CAROU
FR n° 2424 (Station biologique de Roscoff)

Pour le SNCS-FSU

Membres titulaires :

Mme Corinne LAGROST
UMR n° 6226 (Sciences chimiques de Rennes)

M. Pascal MORIN
UMR n° 7144 (Adaptation et diversité en milieu marin, Roscoff)

Membre suppléant :

M. Laurent CORCOS
U n° 613 (INSERM, Brest)

Membres de droit

Le médecin de prévention animateur régional
Docteur Jeannie TREPOS (Rennes)

Art. 3. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS.

Art. 5. - Le Président peut inviter, à titre d'expert, un représentant qualifié de chaque établissement partenaire institutionnel de la délégation Bretagne – Pays de la Loire ou toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 6. - Le mandat des membres du comité prend effet à compter de la date de signature de la présente décision.

Art. 7. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Rennes, le 11 février 2008.

Le délégué régional Bretagne et Pays de Loire,
Patrick SAUBOST