Décision n° 080109DR08 du 14 mars 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6250 - Littoral, environnement et sociétés

Délégation Centre-Poitou-Charentes

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6250.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 20 membres :

– 3 membres de droit

• Le directeur

• Les 2 directeurs adjoints

– 5 membres nommés

• 3 dans le collège Chercheurs, sous-collège chercheurs-enseignants-chercheurs

• 1 dans le collège Chercheurs, sous-collège Doctorants

• 1 dans le collège ITA/BIATOSS

La nomination des membres par la direction intervient à l’issue des résultats du vote.

– 12 membres nommés

• 6 dans le collège Chercheurs, sous-collège chercheurs-enseignants-chercheurs

• 4 dans le collège Chercheurs, sous-collège Doctorants

• 2 dans le collège ITA/BIATOSS

Art. 3. - La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 4. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Orléans, le 14 mars 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes,
Josette ROGER