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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DEC. n° 06A017DSI du 20-11-2006, not. art. 5 ; accord des partenaires ; avis du directeur du département scientifique. Art. 1er. - A l’article 5 de la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 susvisée, les dispositions relatives à l’UMR n° 5513 intitulée : « Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes » (LTDS) sont modifiées comme suit, à compter du 1er janvier 2007 et pour la durée du mandat restant à courir : Remplacer : « Autre établissement : Université Grenoble 1 » Par : « Autre établissement : Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne » Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 4 avril 2008.
Le directeur général |