Décision n° 080023DR06 du 16 mai 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du Conseil de Laboratoire au sein de l’UMR n° 6237 - Matrice extracellulaire et dynamique cellulaire

Délégation Centre-Est

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. n° 67-330 du 31-03-1967 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 070120DAJ et n° 070121DAJ du 06-09-2007 ; PV assemblée élisant M. R. VISTELLE président de l’Université de Reims Champagne-Ardenne ; contrat quadriennal 2008-2011 Université de Reims Champagne-Ardenne/CNRS.

Art. 1^er. – Composition du conseil

Le conseil de laboratoire constitué au sein de l’UMR n° 6237 comprend les 18 membres suivants :

– le directeur de l’unité et le directeur-adjoint,

– 5 membres nommés ;

– 11 membres élus.

Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de l’unité seront affichés dans les locaux de l’UMR n° 6237.

La durée du mandat des membres du Conseil de Laboratoire est fixée à quatre ans, coïncidant avec celle du contrat quadriennal 2008-2011. Cette durée peut être réduite ou prorogée dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.

Art. 2. – Organisation des élections

Sont électeurs :

a. les personnels affectés sur un poste permanent attribué au laboratoire, rémunérés par le CNRS, par l’Université de Reims Champagne-Ardenne ou par un autre organisme partenaire de l’UMR.

b. sous réserve d’une ancienneté minimale d’un an dans l’unité, les personnels non permanents participant à l’activité de l’unité et répertoriés dans labintel.

Sont éligibles : Tout électeur est éligible.

Modalités du scrutin :

Modalités de publicité des résultats : par voie d’affichage.

Art. 3. – Publication

La présente décision sera affichée dans les locaux de l’UMR n° 6237 et sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Vandœuvre, le 16 mai 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Centre-Est,
Michel RETOURNA