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Vu D. n° 71-342 du 29-04-1971 mod. ; D. n° 71-343 du 29-04-1971 mod. ; A. du 10-06-1982 ens. A. du 02-11-2004 ; CIR. n° 050001DRH du 23-05-2005 ; DEC. n° 050022DRH du 23-05-2005 ; DEC. n° 060026DRH du 21-04-2006 ; proposition commission d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information du15-03-2007 ; DEC. n° 080022DRH du 23-04-2008. Art. 1er. - L’article 2 de la décision du 23 avril 2008 susvisée est modifié comme suit : A la fin de l’énumération, ajouter « - Service commun informatique de l’institut de biochimie et génétique cellulaire (UMR n° 5095) ». Art. 2. - La présente décision prend effet au 1er janvier 2008 et sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris le, 26 mai 2008.
Le directeur général, |