Textes signalés

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1^ère classe au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes)

JO du 03-06-2008 texte n° 12

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site légifrance à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018891234&dateTexte=

Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2^ème classe au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes)

JO du 03-06-2008 texte n° 13

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site légifrance à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018891240&dateTexte=

Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de 2^ème classe au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes)

JO du 03-06-2008 texte n° 14

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site légifrance à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018891244&dateTexte=

Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes)

JO du 03-06-2008 texte n° 15

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site légifrance à l’adresse suivante :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018891248&dateTexte=

Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement des techniciens de la recherche de classe normale au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes)

JO du 03-06-2008 texte n° 16

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site légifrance à l’adresse suivante :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018891254&dateTexte=

Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement des adjoints techniques principaux de 2^ème classe au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes)

JO du 03-06-2008 texte n° 17

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site légifrance à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018891260&dateTexte=

Arrêté du 22 mai 2008 portant modification de l'arrêté du 3 avril 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes et de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études et fixant le nombre d'emplois à pourvoir à ces concours

JO du 03-06-2008 texte n° 21

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site légifrance à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018891272&dateTexte=

CNRS

Avenant n° 4 à la convention de création de l’UMR n° 137 - Unité mixte de physique CNRS/THALES

CON. n° 080001SPHM du 13-05-2008

UMR n° 137 - Unité mixte de physique CNRS/THALES

Partenaires : CNRS/THALES

Par le présent avenant, le CNRS et THALES souhaitent :

- renouveler la convention de création de l’unité mixte de recherche intitulée « Unité mixte de physique CNRS/THALES » (UMR137) ;

- appliquer l’accord cadre de collaboration à la convention de création de l’UMR137 ;

- nommer Monsieur Frédéric NGUYEN VAN DAU directeur de l’UMR137.

Art. 1^er. - La convention de création de l’UMR n° 137) et son avenant n° 1, tels que modifiés par les articles 2, 3, 4 et 5 du présent avenant, sont renouvelés pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2007.

Art. 2. - L’article 6 de la convention de création de l’UMR n° 137 est supprimé et remplacé par l’article suivant :

« ARTICLE 6 – SECRET

Les dispositions de l’article 11 « Confidentialité » de l’accord cadre de collaboration s’appliquent à la présente convention ».

Art. 3. - L’article 7 de la convention de création de l’unité mixte de physique CNRS/THALES est supprimé et remplacé par l’article suivant :

« ARTICLE 7 – PUBLICATIONS OU COMMUNICATIONS

Les dispositions de l’article 12 « Publications – Communications » de l’accord cadre de collaboration s’appliquent à la présente convention ».

Art. 4. - L’article 8 de la convention de création de l’unité mixte de physique CNRS/THALES est supprimé et remplacé par l’article suivant :

« ARTICLE 8 – Propriété industrielle 

Les dispositions de l’article 7 « Dispositions générales applicables aux connaissances et résultats hors logiciels », de l’article 8 « Protection des résultats par brevets » et de l’article 10 « Logiciels » de l’accord cadre de collaboration s’appliquent à la présente convention ».

Art. 5. - L’article 9 de la convention de création de l’UMR n° 137 est supprimé et remplacé par l’article suivant :

« ARTICLE 9 - Exploitation des résultats 

Les dispositions de l’article 9 « Exploitation des résultats » et de l’article 10 « Logiciels » de l’accord cadre de collaboration s’appliquent à la présente convention ».

Art. 6. – M. Frédéric NGUYEN VAN DAU est nommé directeur de l’UMR n° 137 pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2007.

Fait à Gif-sur-Yvette, le 13 mai 2008.

Le directeur général,
Arnold MIGUS

Avenant à l’annexe spécifique de l’UMR n° 5570 - Laboratoire des sciences de la terre figurant à la convention d’application entre le CNRS et l’école normale supérieure de Lyon du contrat quadriennal de développement Années 2007 - 2010

Con. n° 080019DPA du 29-05-5008

UMR n° 5570 - Laboratoire des sciences de la terre

Partenaires : Le centre national de la recherche scientifique/L’Ecole normale supérieure de Lyon

Sur proposition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 5570 réuni en date du 31 janvier 2008 ;

Vu l’accord favorable des tutelles,

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er Mars 2008, M. Gilles DROMART, professeur des universités, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 5570, jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 29 mai 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN