6334 - Décision n° 080001DR13 du 19 mars 2008

Décision n° 080001DR13 du 19 mars 2008 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par l’UMR n° 5237 - Plate-forme régionale d’imagerie « Montpellier RIO Imaging » gérée par le Centre de recherche de biochimie macromoléculaire qui annule et remplace la décision n° 07R008DFI du 9 juillet 2007

Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 030129DAJ du 19-12-2003 ; DEC. n° 030130DAJ du 19-12-2003.

Art. 1^er. - Les tarifs des prestations de service effectuées par l’UMR n° 5237 - plate-forme régionale d’imagerie « Montpellier RIO Imaging » gérée par le Centre de Recherche de Biochimie Macromoléculaire (CRBM) sont fixées selon les barèmes joints en annexe.
Le taux de TVA applicable à ces prestations est de 19,6 %.

Art. 2. - La présente décision s’applique à compter du 1^er janvier 2008, pour une durée d’un an.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Centre-Est,
Bernard JOLLANS

Facturation (01-02-2008 – 31-01-2009)
PLATE-FORME REGIONALE D’IMAGERIE
MONTPELLIER RIO IMAGING (MRI)


	Tarification secteur public			Tarification secteur privé
	Nomenclature	Forfait heures machines	Prix en € HT	Nomenclature	Forfait heures machines	Prix en € HT
Petits comptes	PC-Pb-1	10	240,00	PC-Pr-1	10	1 358,00
	PC-Pb-2	25	600,00	PC-Pr-2	25	3 394,80
	PC-Pb-3	50	1 200,00	PC-Pr-3	50	6 789,60
	PC-Pb-4	75	1 800,00	PC-Pr-4	75	10 185,94
Comptes moyens	MC-Pb-1	100	2 400,00	MC-Pr-1	100	13 580,00
	MC-Pb-2	250	6 000,00	MC-Pr-2	250	33 394,00
	MC-Pb-3	500	12 000,00	MC-Pr-3	500	67 896,00
	MC-Pb-4	750	18 000,00	MC-Pr-4	750	101 859,40
Grands comptes	GC-Pb-1	1 000	24 000,00	GC-Pr-1	1 000	135 800,00
	GC-Pb-2	1 500	36 000,00	GC-Pr-2	1 500	203 700,00
	GC-Pb-3	2 000	48 000,00	GC-Pr-3	2 000	271 600,00
	GC-Pb-4	2 500	60 000,00	GC-Pr-4	2 500	333 940,00
	GC-Pb-5	3 000	72 000,00	GC-Pr-5	3 000	407 400,00

Les utilisateurs ont accès à tous les équipements scientifiques de l’ensemble des plateaux techniques de la plate-forme MRI.
La vitesse de décompte des heures machine pourra varier selon l’équipement utilisé.

Tarification des prestations liées à la formation permanente
Secteur public et Secteur privé


	Tarification 1 avec convention de formation par groupe et par demi-journée			Tarification 2 Sans convention de formation par personne et par demi-journée
	Nomenclature	Niveau de formation	Prix en €HT	Nomenclature	Equivalent heures	Prix en € HT
Préparation des échantillons	FP-Pe-1	1		FI-Pe-1	2.5	60,00
	FP-Pe-2	2	1200,00	FI-Pe-2	5	120,00
	FP-Pe-3	3	2 400,00	FI-Pe-3	10	240,00
	FP-Ac-1	1	240,00	FI-Ac-1	2	48,00
Acquisition	FP-Ac-2	2	480,00	FI-Ac-2	4	96,00
	FP-Ac-3	3	960,00	FI-Ac-3	8	192,00
	FP-Ac-4	4	1 200,00	FI-Ac-4	16	384,00
	FP-An-1	1		FI-An-1	2	48,00
Analyse	FP-An-2	2	480,00	FI-An-2	4	96,00
	FP-An-3	3	960,00	FI-An-3	8	192,00
	FP-An-4	4	1 200,00	FI-An-4	16	384,00

– préparation des échantillons : utilisation des petits matériels de laboratoires nécessaires, échantillons et réactifs nécessaires, support de cours relié.

– Analyse : utilisation du matériel, éventuellement heures de calcul, support de cours relié

établissement d’une convention de formation qui précise le nombre de personnes à former (et donc d’exemplaires de support de cours relié), de demi-journées et le/les types de formation par demi-journées effectuées.

réservé aux personnels des Etablissements et Organismes publics de tutelle de MRI : (formation interne)

soit par débit d’un compte MRI utilisateur positif ; dans ce dernier cas, une copie de l’ordre de transaction interne à MRI sera transmise à la personne en charge de la gestion de ce compte MRI. soit par bon de comande et facturation par les services de la déléguation régionale.

L’intervention spécifique du personnel de la plate-forme régionale n’est pas prévue. Toutefois, à la demande du client, l’un des membres de MRI peut effectuer, à titre personnel, une prestation rémunérée.