Décision n° 080005DR12 du 25 janvier 2008 fixant les tarifs concernant la vente de babouins papio/anubis et les primates du genre macaques rhésus de la station de primatologie de Rousset (type 1)

DR12 – Provence et Corse

Vu délib. CA CNRS du 29-11-1990 ; DEC. n° 040119DAJ du 08-12-2004 ; DEC. n° 050051DAJ du 31-08-2005.

Art. 1^er. - Les tarifs concernant la vente de babouins papio/anubis et les primates du genre macaques rhésus de la station de primatologie de Rousset sont fixés selon les barèmes joints en annexe :

Les tarifs indiqués sont HT, les prix TTC sont obtenus en appliquant le taux de TVA en vigueur au 25 janvier 2008, soit 5.5 %.

Art. 2. - Cette décision prend effet à compter du 25 janvier 2008.

Fait à Marseille, le 25 janvier 2008.

Pour le directeur général et par délégation ;
Le délégué régional Provence et Corse,
Pierre DOUCELANCE

Annexe
station de primatologie de Rousset - babouins papio (papio/anubis) vente : grille de tarification