Décision n° 080010DR12 du 1^er juillet 2008 fixant les tarifs de location des véhicules du campus Joseph AIGUIER de Marseille

DR12 – Provence et Corse

Vu délib. CA CNRS du 01-08-2003 not. fixation du montant des redevances et rémunérations de toute nature dues au centre ; DEC. n° 040119DAJ du 08-12-2004 ; DEC. n° 040120DAJ du 08-12-2004.

Art. 1^er. - Les tarifs de location des véhicules du campus Joseph AIGUIER de Marseille sont fixés selon le barème joint en annexe.

Art. 2. - Ce tarif prend effet à compter du 1^er juillet 2008.

Fait à Marseille, le 1^er juillet 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Provence et Corse,
Pierre DOUCELANCE

Annexe :
Tarif de la location des véhicules