Décision n° 080160DR17 du 22 mai 2008 fixant le tarif d’un exemplaire de l’ouvrage intitulé « Les Algues de Roscoff » FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 mod. ; DEC. n° 060051DAJ du 19-01-2006.

Art. 1^er. - La tarification de la FR n° 2424, relative à la vente d’un ouvrage scientifique est la suivante :

Le tarif d’un exemplaire de l’ouvrage intitulé « Les Algues de Roscoff » est fixé à 27,96 € HT.

Le taux de TVA appliqué à un ouvrage est de 5,5 %.

Art.2. - Cette tarification prend effet à compter du 22 mai 2008.

Fait à Rennes, le 22 mai 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Bretagne et Pays de la Loire,
Patrick SAUBOST