Décision n° 080014ELEC du 18 juillet 2008 désignant les représentants à la commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique

Organisation des élections

Vu D. n° 82-415 du 28.05.1992 mod ; A. du 06-11-1986 ; A. du 27-04-1999 mod. ; A. du 19-02-2003 ; A. du 02-06-2008 ; DEC. n° 040070DCAJ du 20-09-2004.

Art. 1^er. - En application de l’article 3 de l’arrêté du 27 avril 1999 susvisé, il est créé une commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l'IN2P3 du CNRS.

Art. 2. - La commission électorale est placée sous la présidence du délégué pour les élections.

Art. 3. - La commission électorale comprend des représentants désignés par les organisations syndicales implantées à l’IN2P3 du CNRS et habilitées à présenter des listes de candidats aux commissions paritaires et en nombre égal, des représentants de l’administration.

Art. 4. - Les représentants désignés par les organisations syndicales représentatives et appelés à siéger aux réunions de la commission, à raison d’un membre titulaire et un membre suppléant sont :

SGEN-CFDT

– Titulaire : Mme Michèle MARIE

– Suppléant : M. Jean-Pierre MICHEL

SNTRS-CGT

– Titulaire : M. Jacques MILLET

– Suppléante : Mme Nadine ELIE

Les représentants de l’administration sont 

Le président de la commission électorale

– M. Philippe WILLOQUET : délégué pour les élections 

Membre titulaire :

– M. Jérôme VITRE : IN2P3

Membres suppléants

– Mme Laurence MONTALESCOT : IN2P3

– M. Yves GERMAIN : Direction des ressources humaines (BCEJ)

Art. 5. - La présente décision sera affichée au siège de l’IN2P3 ainsi que sur le site des élections.

Art. 6. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 18 juillet 2008.

Le directeur de l’IN2P3,
Michel SPIRO