Décision n° 080024SCHS du 30 mai 2008 portant renouvellement du comité d’orientation et de surveillance au sein de l’UPS n° 2776 - Pouchet

SHS

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 060073DAJ du 01-02-2006 ; DEC. n° 159-87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 31-90 du 09-02-1990 ; DEC. n° 040048SCHS du 23-12-2004 ; DEC. n° 080011SCHS du 21-04-2008.

Art. 1^er. - Conformément à l’article 8 de la décision n° 040009SCHS du 23 décembre 2004, l’UPS n° 2776 est dotée d’un comité d’orientation et de surveillance, dont la composition est la suivante :

1° Membres de droit :

– le directeur du département SHS ou son représentant ;

– le délégué régional Paris A, ou son représentant.

2° Membres nommés par le directeur général :

Conformément à l’article 3-2 de la décision du 9 février 1990 susvisée, le comité d’orientation et de surveillance comprend les quatre membres nommés suivants, pour une période de quatre ans, renouvelable :

– en qualité de représentant des utilisateurs de l’unité de service :

– Mme Anne-Marie DEVREUX, directrice de l’UMR n° 7112, culture et sociétés urbaines (CSU)

– Mme Maya HICKMANN, directrice adjointe de l’UMR n° 7023, structure formelle du langage (SFL)

– en qualité de personnalités extérieures :

– M. Gérard ROLIN, ingénieur de recherche, responsable du partenariat au département SHS du CNRS

– M. Marcel SKROBEK, ingénieur de recherche à l’UMR n° 8166, l’institut des sciences sociales du politique (ISP)

3° Membre représentant le Comité national de la recherche scientifique :

Est nommée pour la durée de son mandat, en qualité de représentant de la section 36 du Comité national de la recherche scientifique :

– Mme Jocelyne LEGER, ingénieure d’études hors classe, UMR n° 8097

4° La Directrice de l’UPS ainsi que deux membres élus pour quatre ans par le conseil de laboratoire de l’unité de service :

– Mme Martine DUPEUX, directrice de l’UPS n° 2776, Pouchet

– M. Jean René BORELLY, gestionnaire financier

– M. Kevin BARRA, assistant ingénieur en informatique

– La directrice de l’UPS ainsi que les deux membres élus assistent aux séances avec voix consultative.

Art. 2. – M. Gérard ROLIN est renouvelé en tant que président du comité d’orientation et de surveillance, pour une durée de quatre ans.

Le président du comité d'orientation et de surveillance peut inviter à assister aux séances, avec voix consultative, toute personne dont il juge la présence utile.

Art. 3. - Le comité d’orientation et de surveillance exerce les compétences fixées à l’article 2 de la décision du 9 février 1990 susvisée.

Son fonctionnement est régi par les articles 6 à 8 de la décision du 9 février 1990 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 30 mai 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
La directrice du département SHS,
Marie-Françoise COUREL