Décision n° 080042DR07 du 17 juin 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5570 - Laboratoire des sciences de la terre

DR07 – Rhône-Auvergne

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 06A017DSI du 20-11-2006.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 5570 dirigé par M. Gilles DROMART

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 12 membres :

– le directeur de l'unité, les directeurs adjoints, membres de droit ;

– 6 membres élus :

– Collèges A des chercheurs et enseignants chercheurs : 3

– Collège B des personnels techniques et administratifs (IATOSS et IT) : 2

– Collège C des doctorants : 1

– 3 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Villeurbanne, le 17 juin 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Rhône-Auvergne,
Bruno ANDRAL