Décision n° 081523DR12 du 15 juillet 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6134 - Sciences pour l’environnement

DR12 – Provence et Corse

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 060046DAJ du 19-01-2006 ; DEC. n° 07A007DSI du 23-11-2007.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 6134.

Art.2. - Le conseil de laboratoire comprend 20 membres :

– Membre de droit : Le directeur de l’unité et le directeur adjoint ;

– Membres élus : 12 ;

– Membres nommés : 6.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l'unité est modifiée.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 15 juillet 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Provence et Corse,
Pierre DOUCELANCE