Textes signalés

Président de la République

Loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la V^ème République

JO du 24-07-2008, texte n° 2

Loi n° 2008-574 du 19 juin 2008 autorisant la ratification du traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur le droit d'auteur

JO du 20-06-2008, texte n° 6

Loi n° 2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat

JO du 29-07-2008, texte n° 1

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n° 2008-607 du 26 juin 2008 modifiant le décret n° 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

JO du 27-06-2008, texte n° 19

Arrêté du 7 juillet 2008 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités (année 2009)

JO du 19 juillet 2008, texte n° 57

Décret du 28 juillet 2008 portant nomination de la présidente de l'Institut national de la recherche agronomique - Mme Guillou (Marion)

JO du 30-06-2008 page, texte n° 90

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat

JO du 07-06-2008, texte n° 34

CNRS

Avenant à la convention d’application entre le CNRS et l’université Bordeaux I – sciences technologies du contrat quadriennal de développement années 2007 - 2010

CON. n° 080017DPA du 20-06-2008

UMR n° 5804 - Laboratoire d’Astrophysique de Bordeaux

Partenaires : CNRS / Université Bordeaux I

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er Janvier 2008, M. Patrick CHARLOT, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 5804, et M. Jean-Marc HURE, professeur d’université, est nommé directeur adjoint, jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 20 juin 2008.

Le délégué pour le partenariat avec les établissements
d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à l’annexe spécifique de l’UMR n° 7090 - Equipe de Combinatoire et Optimisation figurant au contrat de développement de l’Université de Paris VI années 2005 - 2008

CON. n° 080020DPA du 16-06-2008

Partenaires : CNRS / Université de Paris VI

Sur proposition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 7090 réuni en date du 21 janvier 2008,

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er avril 2008, M. Sylvain SORIN, professeur des universités, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 7090, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Jean FONLUPT.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 16 juin 2008.

Le directeur général,
Arnold MIGUS

Avenant à l’annexe spécifique de l’UMR n° 8022 - Laboratoire d’informatique fondamentale de Lille (LIFL) figurant au contrat de développement de l’université des sciences et technologies de Lille – Lille 1 années 2006 - 2009

CON. n° 080021DPA du 24-06-2008

UMR n° 8022 - Laboratoire d’informatique fondamentale de Lille (LIFL)

Partenaires : CNRS/université des sciences et technologies de Lille – Lille 1

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er avril 2008, M. Pierre BOULET, professeur des universités, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 8022, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3 - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 24 juin 2008.

Le directeur général,
Arnold MIGUS

Avenant à l’annexe spécifique de l’UMR n° 8112 - Laboratoire d'étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA) figurant au contrat de développement de l’observatoire de Paris années 2006 - 2009

CON. n° 080022DPA du 25-06-2008

UMR n° 8112 - Laboratoire d'étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA)

Partenaires : CNRS/Observatoire de Paris

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er janvier 2008, M. Michel PERAULT, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 8112 en remplacement de M. Jean Michel LAMARRE jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3 - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 25 juin 2008.

Le directeur général,
Arnold MIGUS