Décision n° 080012ELEC du 5 août 2008 fixant la composition de la commission électorale pour l’élection des membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Organisation des élections

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 24 et 25 ; D. du 19-01-2006 ; A. du 18-02-1991 mod. ; A. du 19-05-2003 mod. ; A. du 11-06-2008 ; DEC. n° 040070DAJ du 20-09-2004 ; DEC. n° 080005ELEC du 16-07-2008.

Art. 1^er. - En application de l’article 1 de la décision n° 080005ELEC en date du 16 juillet 2008 susvisée, il est créé une commission électorale pour l’élection des membres des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique citées dans les arrêtés du 18 février 1991 et du 11 juin 2008 susvisés.

Art. 2. - Sous la présidence du délégué pour les élections, M. Philippe WILLOQUET, sont appelés à siéger aux réunions de la commission électorale :

Les représentants des sections du comité national de la recherche scientifique

– Mme Marie Christine AVERLANT-PETIT – élue section 16

– Mme Patricia KRIEF – élue section 23

Les représentants des organisations syndicales représentatives :

– M. Christian ALLET : SNPREES-FO

– M. Patrick BARTH : SNPTES UNSA

– Mme  Lydie DORTHE : SGEN-CFDT

– M. Jean-François KIEFFER : SUD RECHERCHE EPST

– Mme  Chantal MENIER : SNIRS-CGC

– M. Jacques MILLET : SNTRS-CGT

– M. Patrick MONFORT : SNCS-FSU

Les représentants de l'administration :

– Mme  Muriel APCHER : DAJ

– M. Eric GELINEAU : SGCN

– Mme  Anne JOUVE : UPS n° 2299 - Organisation des élections

– Mme  Florence PIAUD : DRH - SDPC

Art. 3. - La présente décision sera affichée au siège du Centre national de la recherche scientifique et publiée dans son Bulletin officiel.

Fait à Paris, le 5 août 2008.

Le directeur général,
Arnold MIGUS