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Décision n° 080056DR15 du 22 juillet 2008 fixant le tarif d’utilisation de l’instrument XRF core-scanner de l’UMR n° 5805 - Environnements et paléontologie océaniques
DR15 – Délégation Aquitaine-Limousin
Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 040144DAJ du 31-12-2004 ; DEC. n° 060049DAJ du 19-01-2006.
Art. 1er. - Le tarif d’utilisation de l’instrument XRF core-scanner de l’UMR n° 5805 est fixé à 200 € par jour.
Le taux de TVA applicable est de 19,6 %.
Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er août 2008.
Fait à Talence, le 22 juillet 2008.
Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Aquitaine Limousin,
Philippe LECONTE
Annexe :
Cadre pour déterminer le prix de revient
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Poste des charges
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Montant en € HT
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Consommation de matières premières :
- Fluide (Hélium – 1 bouteille)
- Film Ultralène 4um
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1 900 €/an
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Sous-traitance et services extérieurs (frais de location, frais de déplacement…) :
- Contrat de maintenance (et garantie pièces) de la société Avaatech (fournisseur de l’instrument) – coût HT
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6 100 €/an
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Indication de la nature, de la valeur du matériel, de l’outillage et du taux d’utilisation :
Prix d’achat HT : 229.5 k €Nombre d’années prévues d’utilisation
Taux d’utilisation : 100 %
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Montant de l’amortissement correspondant à ces matériels
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22 950 €/an
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Frais de personnel :
- Estimés sur la base d’un ¼ de temps d’ingénieur d’études sur 10 mois.
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11 000 €/an
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Autres dépenses :
- Fournitures / bureautique / sauvegardes données
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1 000 €/an
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Total des dépenses
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42 950
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Nombre d’unités réalisées
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215 jours
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Prix de revient complet unitaire
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199,8 €/jour
soit 200 €/jour
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