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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-06-1992 mod. ; DEC. n° 05A006DSI du 22-11-2005, not. art. 4 ; accord organisme partenaire ; avis instances compétentes du CNRS ; avis comité d’évaluation de la fédération ; avis conseil de la fédération ; avis directeur du département ST2I. Art. 1er. – Est renouvelée, pour une durée de quatre ans, à compter du 1er janvier 2008, la FR n° 776, sous réserve de la mise en uvre de la convention constitutive correspondante : Département scientifique : Sciences et technologies de l’information et de l’ingénierie Délégation Centre Poitou-Charentes Partenaire : Université d’Orléans FR n° 776, intitulée Energétique, propulsion, espace, environnement (EPEE) Section d’évaluation : 10 Art. 2. – M. Pascal BRAULT, directeur de recherche au CNRS, est renouvelé dans ses fonctions de directeur de l’unité, à compter du 1er janvier 2008 et pour la durée de l’unité. Fait à Paris, le 23 octobre 2008.
Le directeur général, |