Décision n° 080020ELEC du 27 octobre 2008 créant un bureau de vote pour le premier tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique

Organisation des élections

Vu D. n° 82-451 du 28-05-1982 mod. ; A. du 24-12-1986 mod. ; A. du 27-04-1999 mod. ; A. du 02-06-2008 ; A. du 05-06-2008 ; DEC. n° 040070DCAJ du 20-09-2004  ; DEC. n° 080006ELEC du 30-06-2008.

Art. 1^er. - En application du premier paragraphe de l’article 7 de l’arrêté du 27 avril 1999 modifié susvisé, un bureau de vote central est institué au siège du Centre national de la recherche scientifique. Il est chargé de rassembler les résultats du scrutin et de procéder aux différentes opérations aboutissant à la proclamation des résultats.

Art. 2. - Le bureau de vote central pour le premier tour de scrutin est composé :

De membres désignés par le directeur général :

– M. Philippe WILLOQUET, délégué pour les élections – Président

– Mme Laurence GENEST, secrétaire du bureau de vote

De délégués des listes de candidats :

– M. Christian Pierre ALLET – listes SNPREES-FO des CAP 1 à 7

– M. Patrick BARTH - listes SNPTES – UNSA des CAP 3 à 7

– Mme Nadine ELIE – listes SNTRS-CGT des CAP 1 à 7

– M. Pierre GIRARD – listes SGEN-CFDT des CAP 1 et 2

– M. Jean-François KIEFFER – listes SUD RECHERCHE EDUCATION des CAP 2 à 6

– Mme Marie-Christine LAGOUTTE – listes SNIRS-CGC des CAP 1 à 6

– Mme Michèle MARIE – listes SGEN-CFDT des CAP 3 à 6

– M. Patrick MONFORT – listes SNCS-FSU des CAP 1 et 2

– M. Jean-Louis SOUBEYROUX – listes SUP'RECHERCHE UNSA EDUCATION des CAP 1 et 2

Art. 3. - Cette décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 27 octobre 2008.

Le directeur général,
Arnold MIGUS