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Décision n° 090003DRH du 11 février 2009 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au Centre national de la recherche scientifique au titre de l’année 2009 (par ordre alphabétique)

DRH

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-447 du 28-05-1982 ; D. du 19-01-2006 ; CIR. FP n° 1487 du 18-11-1982 ; DEC. n° 206/83 du 01-09-1983, not. art. 24 ; résultats élections CAP agents non titulaires du CNRS du 18-11-2008 ; résultats élections CAP personnels CNRS et IN2P3 des 18-11-2008 et 13-01-2009.

Art. 1er. - Au titre de l’année 2009, les organisations syndicales les plus représentatives au Centre national de la recherche scientifique sont les suivantes (par ordre alphabétique) :

Pour les personnels chercheurs

– syndicat général de l’éducation nationale - section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT Recherche EPST),

– syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU),

– syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC),

– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT),

– syndicat des enseignants chercheurs, des enseignants, des chercheurs de l’enseignement supérieur et de la recherche (Sup’Recherche-UNSA),

– syndicat SUD-Recherche EPST.

Pour les personnels ingénieurs, techniciens et administratifs

– syndicat général de l’éducation nationale - section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT Recherche EPST),

– syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC),

– syndicat national des personnels de recherche et établissements d’enseignement supérieur (SNPREES-FO),

– syndicat national du personnel technique de l’enseignement supérieur et de la recherche (SNPTES-UNSA),

– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT),

– syndicat SUD-Recherche EPST.

Pour les personnels techniciens de physique nucléaire

– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT).

Art. 2. - La décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 11 février 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,
Alain RESPLANDY-BERNARD