Décision n° 090002ELEC du 20 mars 2009 portant modification de la composition de la commission électorale pour l'élection des représentants du personnel au Conseil d'administration du CNRS

Organisation des élections

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 4 ; D. du 19-01-2006 ; A. du 29-05-2008 ; DEC. n° 080024ELEC du 22-12-2008.

Art. 1^er. – A l’article 4 de la décision n° 080024ELEC du 22 décembre 2008 susvisée, les dispositions relatives à l'organisation syndicale représentative SNTRS – CGT sont modifiées comme suit :

Les termes : « Titulaire : M. Jacques MILLET ; Suppléante : Mme Nadine ELIE »
sont remplacés par les termes : « Titulaire : M. Denis CLAISSE ; Suppléant : M. Jean-Pierre BARBE ».

Art. 2. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 20 mars 2009.

Le directeur général,
Arnold MIGUS