Décision n° 090034DR16 du 23 janvier 2009 portant modification de la composition du conseil de laboratoire au sein de l’unité UMR n° 7636 - Physique et mécanique des milieux hétérogènes (PMMH)

DR16 – Délégation Paris Michel-Ange

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 010052DR16 du 22-05-2001 ; DEC. n° 080010DAJ du 02-01-2008 ; DEC. n° 08A012DSI du 19-12-2008.

Art. 1^er. - La composition du conseil de laboratoire prévue à l’article 2 de la décision n° 010052DR16 du 22 mai 2001 est modifiée comme suit :

Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

– le directeur de l’unité ;

– 10 membres élus :

– chercheurs ou enseignants-chercheurs : 6 élus

– doctorants : 2 élus

– ITA, agents de la ville de Paris, IATOS : 2 élus.

– 4 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 2. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision n° 920368SOSI du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 23 janvier 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional de Paris Michel-Ange,
Gilles SENTISE