Décision n° 090054DR07 du 6 mars 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international (CERDI) dirigé par M. Patrick PLANE

DR07 – Délégation Rhône-Auvergne

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 07A007DSI du 23-11-2007.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité :

UMR n° 6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international (CERDI), dirigé par M. Patrick PLANE

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 17 membres :

le directeur de l'unité, le directeur-adjoint, membres de droit ;

9 membres élus :

– Collèges A directeurs de recherche et professeurs : 4

– Collège B chargés de recherche et maître de conférences : 3

– Collège C des personnels techniques et administratifs (IATOSS et IT) : 1

6 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Villeurbanne, le 6 mars 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Rhône-Auvergne,
Bruno ANDRAL