Décision n° 090055DR07 du 6 mars 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5513 - Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes (LTDS), dirigé par M. Denis MAZUYER

DR07 – Délégation Rhône-Auvergne

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 06A017DSI du 20-11-2006.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité :

UMR n° 5513 - Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes (LTDS) dirigé par M. Denis MAZUYER

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

le directeur de l'unité, le directeur-adjoint, membres de droit ;

8 membres élus :

– Collèges A chercheurs et enseignants-chercheurs : 3

– Collège B des personnels techniques et administratifs (IATOSS et IT) : 3

– Collège C doctorants : 2

5 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Villeurbanne, le 6 mars 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Rhône-Auvergne,
Bruno ANDRAL