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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 07A007DSI du 23-11-2007. Art. 1er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité : UMR n° 6524 - Laboratoire magmas et volcans (LMV), dirigé par Pietro SCHIANO. Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres : – le directeur de l'unité, le directeur-adjoint, membres de droit ; – 8 membres élus : – Collèges A : 2 – Collège B : 2 – Collège C des personnels techniques et administratifs (IATOSS et IT) : 3 – Collège des non permanents : 1 – 5 membres nommés. La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans à compter du 1er janvier 2008. Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Villeurbanne, le 30 mars 2009.
Pour le directeur général et par délégation : |