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Vu D. n° 82 -993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DEC. n° 08A012DSI du 19-12-2008, not. art. 2 ; accord organisme partenaire ; sur proposition directeur département SHS.
Art. 1er. - A l’article 2 de la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 susvisée, les dispositions relatives à l’UMR n° 7170 (IRISES) sont modifiées comme suit : Art. 2. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 10 avril 2009.
Le directeur général |