Décision n° 090015DR11 du 7 avril 2009 fixant les organisations syndicales les plus représentatives de la délégation Alpes au titre de l’année 2009

DR11 - Délégation Alpes

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-447 du 28-05-1982 ; D. du 19-01-2006 ; CIR. FP n° 1487 du 18-11-1982 ; DEC. n° 206/83 du 01-09-1983, not. art. 24 ; résultats élections commissions consultatives paritaires agents non titulaires du CNRS du 18-11-2008 ; résultats élections CAP personnels du CNRS et de l'IN2P3 des 18-11-2008 et 13-01-2009 ; DEC. n° 90003DRH du 11-02-2009.

Art. 1^er. - Au titre de l’année 2009, les organisations syndicales les plus représentatives de la délégation Alpes sont les suivantes (par ordre alphabétique) :

Pour les personnels chercheurs :

– syndicat général de l’Education nationale - section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT Recherche EPST),

– syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU),

– syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC),

– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT),

– syndicat des enseignants chercheurs, des enseignants, des chercheurs de l’enseignement supérieur et de la recherche (Sup’Recherche-UNSA),

– syndicat SUD-Recherche EPST.

Pour les personnels ingénieurs, techniciens et administratifs :

– syndicat général de l’Education nationale - section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT Recherche EPST),

– syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC),

– syndicat national des personnels de recherche et établissements d’enseignement supérieur (SNPREES-FO),

– syndicat national du personnel technique de l’enseignement supérieur et de la recherche (SNPTES-UNSA),

– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT),

– syndicat SUD-Recherche EPST.

Pour les personnels techniciens de physique nucléaire :

– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT).

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Grenoble, le 7 avril 2009.

Le délégué régional Alpes,
Younis HERMES