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Décision n° 090007DR12 du 4 mars 2009 fixant la tarification concernant les coûts d’usinage de pièces pour l’UMR n° 6193 - Institut de neurosciences cognitives de la Méditerranée, approches fondamentale et clinique (INCM)

DR12 - Délégation Provence et Corse

Vu délib. CA CNRS du 01-08-2003 ; DEC. n° 040120DAJ du 08-12-2004 ; DEC. n° 040119DAJ du 08-12-2004.

Art. 1er. - La tarification concernant les coûts d’usinage de pièces pour l’UMR n° 6193 est fixée selon les barèmes joints en annexe :

Les tarifs indiqués sont Hors Taxes, les prix TTC sont obtenus en appliquant le taux de TVA en vigueur au 1er janvier 2009, soit 19,60%.

Art. 2. - Ce tarif prend effet à compter du 1er janvier 2009.

Fait à Marseille, le 4 mars 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
L’adjoint au délégué régional Provence et Corse,
Alain SOMMERVOGEL

Calcul du coût de revient horaire du CFMN

1. Coûts directs

 

 

 

Personnel affecté à la conception et l'usinage des pièces

 

 

 

 

Salaire horaire

Quote part du temps affecté au CFMN

Salaire horaire pondéré

Alain DeMoya, mécanique (TCE échelon 5)

29,45

0,4

11,78

Xavier Degiovanni, mécanique (AI échelon 6)

26,98

0,4

10,792

Personnel affecté à la fabrication au CFMN (en nombre d'agent)

 

0,8

 

Coût horaire total du personnel mécaniciens

 

 

22,572

Coût d'amortissement du Centre d'Usinage

 

 

 

Prix d'achat du centre d'usinage (en euros)

80 000

 

 

Durée de vie (temps d'amortissement, en années)

10

 

 

Cout annuel du centre d'usinage (prix/durée de vie)

8 000

 

 

Proportion du temps passé effectivement par le personnel sur la machine

0,33

 

 

Nombre d'heures travaillées dans une année

1565

 

 

Nombre d'heures annuelles de temps/homme passé sur la machine

413,16

 

 

Coût horaire de l'utilisation du centre d'usinage

19,36295866

 

 

Coût horaire direct total (machine + personnel)

41,93495866

 

 

2. Coûts indirects (environnement)

 

 

 

Personnel affecté au fonctionnement du CFMN (encadrement, comptabilité)

 

 

 

 

Salaire horaire

Quote part du temps affecté au CFMN

Salaire horaire pondéré

Joëlle Forestier, comptabilité (TCN échelon 4)

20,72

0,05

1,036

Sylvain Takerkart, supervision (IR2 échelon 5)

34,2

0,15

5,13

Personnel affecté à la gestion du CFMN (en nombre d'agent)

 

0,2

 

Coût horaire total du personnel de gestion

 

 

6,166

Coût d'environnement du Centre d'Usinage (consommables, etc.)

 

 

 

Fluide de coupe (en euros/an)

300

 

 

Entretien, maintenance (une visite annuelle, en euros)

500

 

 

Outillage pour le centre d'usinage (en euros/an)

5 000

 

 

Equipement, montage d'usinage (en euros/an)

2 000

 

 

Total consommables, outils, équipement et entretien (en euros)

7 800

 

 

Nombre d'heures annuelles de temps/homme passé sur la machine

413,16

 

 

Coût consommables ramené à l'heure

18,87888469

 

 

Coût horaire indirect total

25,04488469

 

 

Coût de revient total (coûts directs + coûts indirects)

66,97984335

 

 

Marge

0,04509053

 

 

Coût horaire à facturer
pour les clients hors universités et EPST

70

 

 

Tarif horaire réduit à facturer
pour les clients universités et EPST
(alignement sur le tarif pratiqué par les autres structures équivalentes en France)

10