Décision n° 090040DAJ du 9 avril 2009 portant création du comité pour l'histoire du CNRS

DAJ

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006.

Art. 1^er. – Il est créé, auprès du président du CNRS, un comité pour l'histoire du CNRS dont les missions sont ainsi définies :

– favoriser et ordonner les travaux sur l'histoire du CNRS et proposer des thèmes de recherche dans ce domaine ;

– promouvoir, en relation avec les milieux universitaires, scientifiques, culturels et socio-économiques, l'organisation des séminaires, colloques, tables rondes et autres manifestations touchant à l'histoire du CNRS ;

– publier et diffuser ces travaux sous toutes les formes souhaitables et assurer leur promotion auprès du public ;

– exploiter les archives et les documents et veiller à la conservation du patrimoine scientifique de l'établissement, qu'il provienne des laboratoires, des services centraux, ou des délégations ;

– suggérer au président et au directeur général toute action utile et les conseiller sur toute question concernant l'histoire du CNRS.

Art. 2. – Le président du comité pour l'histoire du CNRS est nommé par le directeur général du CNRS, sur avis conforme du président du Centre pour une durée de trois ans renouvelable. Il veille à l'exécution des missions définies dans l'article premier, dispose d'un secrétariat et d'un budget annuel. Des personnels du CNRS peuvent être affectés au comité pour son fonctionnement.

Art. 3. – Le comité pour l'histoire du CNRS comprend :

a) Des membres de droit qui siègent à titre permanent :

– le président du CNRS ;

– le directeur général du CNRS ;

– les directeurs de départements scientifiques ;

– les directeurs d'instituts nationaux ;

– le secrétaire général du CNRS ;

– le directeur des partenariats ;

– le directeur des affaires européennes ;

– le directeur des relations internationales ;

– le directeur de la communication ;

– le directeur de la politique industrielle ;

– le responsable de la mission de la stratégie et de la prospective ;

– le directeur général de CNRS-Éditions.

b) Huit à douze membres qualifiés nommés pour une durée de trois ans renouvelable par le directeur général du CNRS, après avis du président du Centre.

Art. 4. – Le comité pour l'histoire du CNRS se réunit une fois par an en formation plénière. Il peut être convoqué en session extraordinaire chaque fois que son président le juge opportun. L'ordre du jour est fixé par le président.

Art. 5. – La décision n° 988209DCAJ du 19 novembre 1998 modifiée portant création du comité pour l’histoire du CNRS est abrogée.

Art. 6. – La présente décision, qui prend effet à compter du 1^er septembre 2008, sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 9 avril 2009.

Le directeur général,
Arnold MIGUS