Décision n° 090117DR08 du 11 mai 2009 fixant la liste des organisations les plus représentatives pour la délégation Centre–Poitou-Charentes, au titre de l’année 2009

DR08 – Délégation Centre–Poitou-Charentes

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-447 du 28-05-1982 ; D. du 19-01-2006 ; CIR. FP n° 1487 du 18-11-1982 ; DEC. n° 206/83 du 01-09-1983 ; résultats élections commissions consultatives paritaires des agents non titulaires du CNRS du 18-11-2008 ; résultats élections CAP des personnels CNRS et de l’IN2P3 des 18-11-2008 et 13-01-2009 ; DEC. n° 04115DAJ du 08-12-2004 mod. ; DEC. n° 090007DAJ du 15-01-2009 ; DEC. n° 090008DAJ du 15-01-2009.

Art. 1^er. - Au titre de l’année 2009, les organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Centre-Poitou-Charentes sont les suivantes (par ordre alphabétique) :

Pour les personnels chercheurs :

– Syndicat général de l’éducation nationale – section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT Recherche EPST),

– Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU),

– Syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC),

– Syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT),

– Syndicat des enseignants-chercheurs, des enseignants, des chercheurs de l’enseignement supérieur et de la recherche (Sup’Recherche UNSA).

Pour les personnels ingénieurs, techniciens et administratifs :

– Syndicat général de l’éducation nationale – section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT Recherche EPST),

– Syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC),

– Syndicat national des personnels de recherche et établissements d’enseignement supérieur (SNPREES-FO),

– Syndicat national du personnel technique de l’enseignement supérieur et de la recherche (SNPTES-UNSA),

– Syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT),

– Syndicat SUD-Recherche EPST.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Orléans, le 11 mai 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Centre-Poitou-Charentes,
Patrice SOULLIE