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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 000029DRH du 09-06-2000 mod., not. art. 7 et 8 ; DEC. n° 060044DRH du 08-06-2006 ; DEC. n° 090003DRH du 11-02-2009.
Art. 1er. - Sont désignés pour représenter l’administration à la commission nationale de restauration du CNRS et de l'IN2P3 :
En tant que membres titulaires :
– Mme Christine d'ARGOUGES,
directrice des ressources humaines,
– Mme Rosemarie CIROTTEAU,
responsable ressources humaines de la délégation Centre-Poitou-Charentes,
– M. Stéphane CRUZOL,
responsable de l’action sociale de la délégation Midi-Pyrénés,
– M. Younis HERMES,
délégué régional de la délégation Alpes,
– M. Cristophe PELEGRY,
responsable des ressources humaines de la délégation Côte d’Azur,
– M. Alain SOMMERVOGEL,
adjoint au délégué régional de la délégation Provence et Corse,
– Mme Anne Marie VAUDEVILLE,
administratrice au laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée de Cachan,
– Mme Marianne de VERNEJOUL,
chargée de mission auprès du délégué régional de Paris Michel-Ange.
En tant que membres suppléants :
– Mme Françoise BARRIERE,
chargée des affaires générales de la délégation Ile-de-France Sud,
– Mme Martine HACQ,
ingénieure régionale de prévention et de sécurité de la délégation Paris Michel-Ange,
– Mme Nadine LELUDEC,
responsable du bureau de l'action sociale de la délégation Bretagne et Pays de la Loire,
– M. Jean-Jacques RIVY,
chargé des affaires générales de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord,
– M. Emmanuel RIDENT,
adjoint de la directrice des ressources humaines,
– Mme Séverine ROLLET,
responsable ressources humaines de la délégation Centre-Est,
– M. Gilles SABAT,
chargé de la gestion des crédits sociaux au service des ressources humaines de la délégation Paris B,
– Mme Catherine TREMOULET,
responsable ressources humaines de la délégation Aquitaine-Limousin.
Art. 2. - Sont nommés à la commission nationale de restauration du CNRS et de l'IN2P3 sur désignation des organisations syndicales :
en tant que membres titulaires :
– M. Alain ZEROUKI
(SGEN-CFDT)
– M. Guy LEVAVASSEUR
(SNCS-FSU)
– Mme Chantal MENIER
(SNIRS-CGC)
– Mme Caroline ZIMMER
(SNPREES-FO)
– Mme Sophie de PEINDRAY d'AMBELLE
(SNPTES-UNSA)
– Mme Josiane TACK
(SNTRS-CGT)
– M. Jean-François KIEFFER
(SUD-RECHERCHE EPST)
– membre non désigné
(SUP'RECHERCHE UNSA)
en tant que membres suppléants :
– Mme Nicole LOMPRE
(SGEN-CFDT)
– M. Patrick GUEDJ
(SNCS-FSU)
– M. Jean-Noël GRAPTON
(SNIRS-CGC)
– Mme Liliane BADUEL
(SNPREES-FO)
– Mme Corinne JULLIEN
(SNPTES-UNSA)
– M. Jean-François LAUNAY
(SNTRS- CGT)
– M. Alain CASTERA
(SUD-RECHERCHE EPST)
– membre non désigné
(SUP'RECHERCHE UNSA)
Art. 3. - Conformément à l’article 10 de la décision du 9 juin 2000, le responsable national du contrôle qualité de la restauration siège à la commission nationale de restauration, avec voix consultative. Des experts peuvent être mandatés par chacune des parties, en tant que de besoin.
Art. 4. - La durée du mandat des représentants de l'administration et du personnel est fixée à trois ans à compter de la date de la signature de la présente décision.
Art. 5. - La présente décision abroge et remplace la décision n° 060058DRH du 8 juin 2006 et sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 2 juin 2009.
Pour le directeur général et par délégation,
Le secrétaire général,
Alain RESPLANDY-BERNARD