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Vu D. n° 82-993 mod. 24-11-1982 ; D. n° 82-452 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; instruction générale n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009.
Art. 1er. - Sont désignés pour représenter l’administration au comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie :
Titulaires :
– M. Frédéric FAURE, délégué régional, président du CHS ;
– M. Louis MAZO, ingénieur régional de prévention et de sécurité, secrétaire du CHS
– M. Guy-Alain JUNTER, directeur du laboratoire PBS/FRE n° 3101 – Mt St Aignan
– M. Patrick LESUEUR, directeur du laboratoire M2C/UMR n° 6143 - Caen
– M. Jean-Claude STECKMEYER, directeur du laboratoire LPC/UMR n° 6534 - Caen
Suppléants :
– M. Serge BOUFFARD, directeur du laboratoire CIMAP/UMR n° 6252 - Caen
– M. Henri CAVALIER, laboratoire CORIA/UMR n° 6614 - St Etienne du Rouvray
– M. Thierry de la RUE, directeur du laboratoire LMRS/UMR n° 6085 – St Etienne du Rouvray
– M. Emmanuel METERREAU, responsable des Ressources humaines – délégation Normandie
– Mme Cécile PERRIO, laboratoire CI-NAPS/UMR n° 6232 - Caen
Art. 2. - Sont désignés pour représenter le personnel au comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie :
– SGEN – CFDT : 2 titulaires – 2 suppléants
Titulaires :
Mme Maria BLAIZOT, du laboratoire GANIL/UMR n° 6415 – Caen
– M. Guillaume EDOUARD, du laboratoire CORIA/UMR n° 6614 – St Etienne du Rouvray
Suppléants :
M. Georges VOLTOLINI, du laboratoire GANIL/UMR n° 6415 – Caen
– M. Charles SPITAELS, du laboratoire GANIL/UMR n° 6415 – Caen
– SNTRS – CGT : 2 titulaires – 2 suppléants
Titulaires :
M. Michel LION, du laboratoire GANIL/UMR n° 6415 - Caen
M. Laurent PLAWINSKI, du laboratoire CI-NAPS/UMR n° 6232 - Caen
Suppléants :
Mme Jocelyne LEGER, du laboratoire CMH/UMR n° 8097 - Caen
M. Jacques MILLET, Rouen
– SUD Recherche EPST : 1 titulaire – 1 suppléant
Titulaire :
Mme Myriam LECOCQ, du laboratoire CI-NAPS/UMR n° 6232 - Caen
Suppléant :
M. Loïc REVERT, de la délégation Normandie/MOY n° 1900 - Caen
– SNPTES-UNSA : 1 titulaire – 1 suppléant
Titulaire :
Mme Séverine LEVILLAIN, du laboratoire CI-NAPS/ UMR n° 6232 - Caen
Suppléant :
M. Didier DIVOUX, du laboratoire CI-NAPS/UMR n° 6232 - Caen
– SNCS – FSU : 1 titulaire – pas de suppléant
Titulaire :
M. Joël ALEXANDRE, du laboratoire ABISS - Rouen
Art. 3. - Docteur Anne GUIHOT-LECLERC, médecin de prévention animateur régional, est désignée comme membre titulaire de droit.
Art. 4. - Sont invités permanents :
– le coordonnateur national de prévention et de sécurité
– le médecin coordinateur national
– l’ingénieur d’hygiène et de sécurité de l’INSA de Rouen
– l’ingénieur d’hygiène et de sécurité de l’ENSICAEN
– l’ingénieur d’hygiène et de sécurité de l’Université de Caen
– l’ingénieur d’hygiène et de sécurité de l’Université de Rouen
– l’ingénieur d’hygiène et de sécurité de l’Université du Havre
– l’ingénieur d’hygiène et de sécurité du GIP Cyceron
– l’ingénieur d’hygiène et de sécurité du Ganil
– le médecin de prévention des personnels de Haute-Normandie
– la responsable du Bureau de l’action sociale de la délégation Normandie
Art. 5. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions.
Art. 6. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Caen, le 8 juin 2009.
Le délégué régional Normandie,
Frédéric FAURE