Décision n° 091649DR12 du 2 juin 2009

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Décision n° 091649DR12 du 2 juin 2009 portant nomination des membres du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Provence et Corse

DR12 - Délégation Provence et Corse

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod., D. n° 82-993 du 24-11-1982 ; DEC. n° 998432DCAJ du 08-02-1999 ; INS. générale n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 080058DAJ du 09-06-2008 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009.

Art. 1^er. – Le comité spécial d'hygiène et sécurité de la délégation Provence et Corse, prévu par l'article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999, est composé des membres suivants :

Cinq représentants de l'administration

Titulaires :


M. Pierre DOUCELANCE	délégué régional DR12	président du CSHS
M. Robert ROUSIC	ingénieur de recherche	IFR n° 88
M. Marc SENTIS	directeur de recherche	UMR n° 6182
M. Auguste le VAN SUU	ingénieur de recherche	USR n° 2207
M. Dominique TERRILLON	ingénieur régional de prévention et sécurité		assure le secrétariat

Suppléants :


M. Alain SOMMERVOGEL	adjoint du délégué régional	MOY n° 1200	suppléant du président
Mme Monique ALLIONE	ingénieure	UMR n° 6102
M. Jean-Louis CHASSAING	ingénieur de recherche	UMR n° 6231
M. Guy DUBREUIL	ingénieur de recherche	UPS n° 846
M. Gérard ZANON	ingénieur de recherche	MOY n° 1200

Membre de droit :


Mme Martine TEDDE	médecin de prévention animateur régional	MOY n° 1200	voix consultative

Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives :

Pour SGEN-CFDT

Titulaires :


Mme Brigitte CEARD	ingénieure d’études	UMR n° 6231
M. Nicolas JULLIEN	ingénieur de recherche	UMR n° 6231

Suppléants :


M. Patrick FIGON	ingénieur de recherche	UMS n° 2244
M. Vincent HERRERO	technicien	UMS n° 2244

Pour SNCS-FSU

Titulaire :


Mme Elisabeth LOJOU	chargée de recherche	UPR n° 9036

Pour SNPTES-UNSA

Titulaire :


M. Vincent LONG	technicien	UMR n° 6633

Pour SNTRS-CGT

Titulaires :


M. Jean RUBENACH	assistant-ingénieur	MOY n° 1200
M. Claude COLIN	assistant-ingénieur	UMR n° 6110

Suppléants :


M. Patrick GARIGLIO	ingénieur d’études	UMR n° 6216
M. Didier GRAVALLON	technicien	USR n° 2207

Pour SUD-RECHERCHE

Titulaire :


M. Yves BERCHADSKY	ingénieur de recherche	FR n° 1739

Suppléant :


M. Jacques-Olivier COQ	chargé de recherche	UMR n° 6149

Membres invités (avec voix consultatives)


Mme Delphine DEMONCHEAUX	inspectrice hygiène et sécurité	MNERT
Mme Valérie ROUSTAND-RUMP	coordonnatrice nationale de prévention et sécurité	CNRS
le médecin coordonnateur national du CNRS
M. Georges ISSA	ingénieur hygiène et sécurité	INSERM
M. Gérard GUILLLAUME	ingénieur hygiène et sécurité	U1
Mme Christine BLANC	ingénieure hygiène et sécurité	U2
M. Patrick RIEUX	ingénieur hygiène et sécurité	U3
Mme Anne KOLLER	médecin coordonnatrice	Universités d’Aix-Marseille

Art. 2. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 3. – Le président peut inviter, à titre d'expert, toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 4. – La décision n° 030650DR12 du 15 octobre 2003 portant création du comité régional d'hygiène et de sécurité de la délégation Provence et Corse est abrogée.

Art. 6. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 2 juin 2009.

Le délégué régional Provence et Corse,
Pierre DOUCELANCE