Décision n° 090037SCHS du 28 juillet 2009 portant création de l'UPS n° 3285 - République des Lettres, et nomination du directeur

SHS

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 159/87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 31/90 du 09-02-1990 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 050099DAJ du 10-10-2005 ; avis directeur département SHS.

Art. 1^er. - Création

Une UPS n° 3285- République des Lettres, est créée pour une durée de quatre ans à compter du 1^er septembre 2009.
Cette unité est rattachée à :

Département scientifique : Sciences humaines et sociales

Délégation : Paris A

Section : 35

Sa mission est de développer et diriger des recherches pluridisciplinaires sur l'histoire de la « République des Lettres » en Europe - c'est-à-dire les échanges intellectuels, scientifiques et littéraires et artistiques constitutifs de l'identité européenne, de la Renaissance au XX^ème siècle.

Art. 2. - Affectation des moyens

Pendant la période mentionnée à l'article 1^er, le CNRS attribue des moyens tant en personnel qu’en crédits à l'unité selon les dispositions prévues par les textes qui le régissent.

Art. 3. - Direction de l'unité

M. Antoine COMPAGNON, professeur des universités au Collège de France, est nommé directeur de l'UPS à compter du 1^er septembre 2009 et pour la durée de l’unité :

– le directeur de l'unité est destinataire de toutes les notifications de crédits ;

– il assure la gestion de l'ensemble des moyens mis à la disposition de l'unité.

Art. 4. – Locaux

L'UPS dispose de locaux sis 45, rue d'Ulm, 75005 Paris.

Art. 5. – Hygiène et sécurité

Le directeur veille au respect des règles d'hygiène et de sécurité en application de la réglementation en vigueur au CNRS.

Art. 6. - Conseil de laboratoire

Un conseil de laboratoire est mis en place conformément aux dispositions de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 7. – Comité d’orientation et de surveillance

L'UPS est dotée d'un comité d’orientation et de surveillance selon les dispositions prévues par la décision du 9 février 1990 susvisée.

Art. 8. – Publication

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 28 juillet 2009.

Le directeur général,
Arnold MIGUS