Décision n° 090012DR12 du 12 mai 2009 fixant la tarification concernant les tee-shirts pour l’USR n° 2207 - Observatoire de Haute-Provence (OHP)

DR12 - Délégation Provence et Corse

Vu délib. CA CNRS du 01-08-2003 ; DEC. n° 040119DAJ et DEC. n° 040120DAJ du 08-12-2004.

Art. 1^er. - La tarification concernant les tee-shirts pour l’USR n° 2207 est fixée selon les barèmes joints en annexe : les tarifs indiqués sont TTC.

Art. 2. - Ce tarif prend effet à compter du 1^er mai 2009.

Fait à Marseille, le 12 mai 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Provence et Corse,
Pierre DOUCELANCE